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Avis
27/11/2019
… évolué au fil du temps du fait de l’urbanisation, de profondes modifications des modes de vie et des pratiques … En réponse, la réglementation a été progressivement renforcée. Parallèlement, les éleveurs adaptent leurs pratiques … tandis que de nombreux industriels et distributeurs font aujourd’hui du respect du BEA un véritable argument de …
… Retrouvez les temps forts de l'année 2017 : Le  30ème anniversaire de l'avis de … des 80 ans du Palais d'Iéna ... Le CESE, une institution réformée, plus proche des Français et source de vitalité pour …
17/06/2016
… la Commission européenne. Cet échange a fait ressortir une forte convergence entre les premières analyses de Mme … Myriam El Khomri, Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, et son …
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22/09/2015
… des spécificités des travailleurs indépendants, cette réforme fusionnant les régimes des artisans, des commerçants … ont progressé de 26% entre 2006 et 2011, certains dysfonctionnements demeurent plus de huit ans après son … M. Gérard Larcher, président du Sénat, a pour la première fois saisi le Conseil économique social et environnemental …
14/01/2014
… assurer un développement durable. La transition vers un fonctionnement plus circulaire de l’économie est déjà … (CESE) invite à généraliser la transition engagée en se focalisant sur l’amont grâce à l’éco-conception tout en …
27/11/2013
… de solidarité internationale. En se dotant pour la première fois d’une loi de programmation et en ouvrant ainsi un vrai … acteurs publics et privés autour de partenariats Nord/Sud forts ; le financement de l’aide publique au développement. …
… de son audition, M. SEGURA a articulé sa présentation en fonction des questions posées par le rapporteur, M. Grignon, … Il a appuyé sa démonstration en citant à chaque fois des cas concrets. Il a donc rappelé les enjeux … tous les dossiers disposant d’un dossier scientifique conforme aux attentes de la CLPC. Il a également expliqué …
… déconcentration, construction européenne, réformes fiscales, créations d'agences, RGPP impactent … des collectivités locales et de l'État. Ces mutations transforment leurs relations, engendrent des tensions, voire … à la puissance publique les moyens d'une vision prospective fondée sur une évaluation renforcée et des leviers pour …
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Avis
14/12/2011
… l’état moral des Français : le monde traverse une crise profonde, les Français en perçoivent les menaces ; en saisir … deux avis à l’aide d’indicateurs incontournables, avec un focus particulier sur les points retenus dans le cadre de … ressources et milieux naturels, énergie-climat. Les 2 avis formulent des recommandations pour relever les défis ainsi …
12/10/2022
… sur l’état de la France, élaboré dans une période de profondes incertitudes économiques et sociales s’attache à … sanitaire en 2022 qui bénéficie encore des effets du fort rebond de 2021, mais fait face à un risque de « … bien-être du pays. Face à ces constats, le rapport formule également des propositions pour aller au-delà des …
09/02/2022
… de ses vœux s’est bien réalisée, celle-ci demeure toutefois incomplète et perfectible tant dans ses méthodes que … seront difficilement atteints.   Dans cet avis, le CESE formule également des recommandations pour la suite du … de chaque territoire. Parmi ces préconisations :   Renforcer la territorialisation du plan de relance   De …
29/01/2020
… dans les territoires d’Outre-mer. Ces disparités, à la fois inter et intra-territoriales en Outre-mer, mettent en … rattrapage budgétaire (rattrapage en termes de dépenses de fonctionnement et d’investissements spécifiques en … l’autonomie des préfets .    Garantir l’exercice des droits fondamentaux Pour permettre l’accès des individus, et …
… insertion" , qui a fait la proposition d'une obligation de formation jusqu'à 18 ans.  Le CESE a également  publié ces … sur saisine gouvernementale et rapporté par Antoine Dulin, formule des préconisations concrètes pour lutter contre la … de 18 ans aux jeunes ni en études, ni en emploi, ni en formation qui ne bénéficient d'aucun soutien de leurs …
… en œuvre, gouvernance, aspects sociétaux et sociaux… cet effort est  largement interdisciplinaire. Il concerne … que les développements technologiques. Entre recherche fondamentale  souvent disciplinaire et innovation, les travaux à caractère multidisciplinaire, au carrefour des rapports entre sciences et société, entre sciences …