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16/10/2018
… présentera ainsi, le 11 décembre prochain, un projet d’avis sur « La situation des personnes sans domicile fixe », … République au mois de septembre. Au cours de résolutions ou avis successifs, le CESE s’est notamment mobilisé pour « … ans. Le Conseil avait également voté, le 25 avril 2017, un avis sur le « Revenu minimum social garanti », qui …
13/10/2016
… ministre Manuel Valls a sollicité en juillet dernier un avis du CESE sur ce sujet. Le CESE présentera donc le 14 décembre prochain un projet d’avis rapporté par Emelyn Weber et Etienne Caniard, « La … les autres pays membres, serviront à la construction de l’avis du Comité économique et social européen ainsi qu'à la …
Avis
14/10/2025
… grande cause nationale 2025, le CESE décide de consacrer un avis à la santé mentale des jeunes. Ce projet d’avis s’attachera à définir, au-delà des causes, les …
Avis
29/04/2015
… internationale entre l’ensemble des états. Après l’avis sur « Les négociations climatiques internationales à … de Durban » adopté en 2011, le CESE se propose avec cet avis de suite de formuler un certain nombre de propositions …
… Présentation des conclusions de l'avis sur l'"Avant-projet de loi relatif à la liberté de la … française pour l'UNESCO --- Présentation du projet d'avis intitulé " Perspectives pour la révision de la …
Avis
12/11/2013
… de cerner, dans la première partie de son projet d'avis avis, la réalité de la notion de fait religieux dans …
Avis
13/06/2012
… dans son histoire dans la Vème République. Dans son avis, le rapporteur privilégie un traitement équilibré, … pour les générations futures. C’est dans cet esprit que l’avis analyse six propositions afin de retrouver des marges …
… Présentation du projet d'avis intitulé : "Économie et gouvernance de la donnée", par … par Mme Delphine LALU, Retour sur les suites données à l'avis intitulé « Les défis de l'éducation aux médias et à …
… Retour sur les suites données à l’avis intitulé « L’accès du plus grand nombre à la pratique … des territoires (10 minutes) --- Présentation du projet d'avis intitulé " La dépendance aux métaux stratégiques : …
… 2020 - 2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer Projet d’avis présenté par Mme Catherine Tissot-Colle et M. Jean … un gisement d’économies ; un objectif prioritaire Projet d’avis présenté par Mme Anne de Bethencourt et M. Jacky Chorin …
10/09/2012
… il souhaite à présent faire à nouveau le point dans un avis qui sera rendu public au premier semestre 2013. Cet avis, confié à la section des affaires sociales et de la …
09/12/2011
… Le projet d'avis de la section de l’économie et des finances sera soumis … des finances Hugues Martin, et des rapporteurs du projet d'avis André-Jean Guérin et Yves Zehr, en salle Hypostyle. …
… à éclairer. Le CESE avait d'ailleurs déjà adopté en 2019 un avis sur la dépendance aux métaux stratégiques . Plusieurs … évoluer les modes de production et de consommation. Dans un avis publié en 2025 , l’ADEME souligne que le recyclage ne … aux Outre-mer sera sollicitée pour y contribuer. L’avis sera présenté en séance plénière le 25 novembre 2026 . …
24/03/2026
… alimentaire et à la transition écologique s’intensifient. L’avis dresse un constat préoccupant : les mécanismes actuels … commission des Affaires européennes et internationales, cet avis s'appuie sur une large consultation d’experts, d’ONG et … Nations Unies sur l’eau d’Abu Dhabi en décembre 2026. Cet avis est rapporté par Lucien Chabason (Groupe Environnement …
26/03/2024
… visites de terrain en métropole et en Outre-mer. Dans son avis, le CESE propose une identification claire des besoins … handicap, du vieillissement ou d’une maladie chronique. Cet avis est guidé par des principes directeurs pour garantir la … ; - l’ouverture de droits à l’assurance vieillesse. Cet avis est rapporté par Martine Vignau (UNSA) au nom de la …
… restent pleinement d’actualité. Les préconisations de l'avis seront présentées par Véronique Biarnaix-Roche ( … frais Tous mobilisés pour les Outre-mer Pour ce projet d'avis, la délégation aux Outre-mer a travaillé en … Les 10 préconisations sont formulées dans ce projet d'avis pour orienter les politiques publiques, dont certaines …
25/01/2023
… CESE a souhaité se saisir de ce sujet majeur à travers cet avis, qui se propose en premier lieu de réhabiliter la … de son rôle à la fois environnemental et territorial, cet avis propose une réflexion sur l’état des lieux des sols en … d’assurer un rééquilibrage entre les territoires. Cet avis est rapporté par Cécile Claveirole (Groupe …
06/05/2020
… sujets en cours entre autres, à la présentation de 3 avis , « engagés avant l’arrivée de l’épidémie, mais qui … une importance toute particulière » : - Un avis sur « L’hôpital, au service du droit à la santé », dont … aux centaines de milliers de signataires, - Un avis intitulé « Générations nouvelles » portant sur la …
06/02/2019
… l'écoute citoyenne et a réaffirmé sa volonté de placer son avis en préparation « Fractures et transitions : réconcilier … Le CESE votera le 12 mars les conclusions de son projet d’avis « Fractures et transitions : réconcilier la France », … du CESE par le Gouvernement , le 4 février dernier, d’un avis concernant l’article 1 er du projet de loi relatif à …
04/09/2018
… au travail. Repris dans les travaux de Madame Lecocq, l’avis de 2010 sur « La certification des entreprises dans le … salariés comme par les employeurs. Partageant ce constat, l’avis de 2012 sur « Les enjeux de la prévention en matière de … la prévention, ainsi qu’une déclinaison locale adaptée. Un avis antérieur sur « L’avenir de la médecine du travail » …
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