Recherche

Effectuer une recherche
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… L'avis du CESE « Lutter contre la précarité professionnelle … abstentions en séance publique le 24 février 2026. Lire l'avis   Lire l'essentiel de l'avis Travailler ne devrait jamais rimer avec précarité      …
Avis
27/05/2020
… portées à l’environnement, le CESE étudie dans cet avis la manière dont l’Union européenne et ses États membres … Analysant les origines et les conséquences du phénomène, l’avis recense les dispositifs existants, pointe leurs limites …
… Les travaux menés par la commission temporaire pour l’avis « Fractures et transitions : réconcilier la France », … , présidée par Bernard Tranchand , a été créée. L'avis du CESE sera rapporté par Danielle Dubrac et Djamal …
Avis
28/03/2018
… plus concurrencée, montre à présent ses limites. Dans cet avis, le CESE plaide pour un tourisme durable et … des populations sont essentielles à cette démarche. L’avis se fixe comme objectif de recenser les pistes …
… Le 12 juin dernier, le CESE votait l’avis « droits réels / droits formels, comment améliorer le … allocation. Enfin, le CESE préconisait également dans son avis un assouplissement des critères du RSA afin d’en …
24/02/2026
… notamment pour les horaires décalés ou fragmentés.  Un avis construit à partir de réalités vécues par les citoyens et des résultats de la recherche Pour élaborer cet avis, le CESE a conduit 19 auditions d’acteurs économiques, … l’impact réel et d’adapter les dispositifs dans la durée. L’avis adopte 20 préconisations structurées autour de deux …
08/10/2024
… professionnelles, mutualistes et associatives. Avec cet avis, il alerte sur la crise systémique de la protection de … permanence du dialogue entre tous les acteurs de terrain. L’avis demande une accélération de cette expérimentation et le … représentants légaux. Il faut le rendre enfin effectif : l’avis recommande d’en faire une condition préalable à …
… procédera pas aux consultations prévues par les textes . L'avis du CESE se substituera ainsi à ceux de divers comités … que le CESE pourra entendre afin de rédiger son avis. Par ailleurs, la mise en place d'une procédure … Dans ce cadre, la commission compétente émet un projet d'avis dans un délai de 3 semaines. Ce projet d'avis n'est pas …
10/04/2018
… du sujet. Après quatre mois de travail, il a voté son avis « Fin de vie : la France à l’heure des choix ». Parmi … a fait l’objet d’un dissensus inscrit dans le texte. L’avis a souhaité décrire clairement ces points de dissensus … et de l’appropriation de la réglementation actuelle   Cet avis ne peut être résumé à la préconisation de l’adoption …
… de la perte d'autonomie.    Lors de la présentation de l'avis en séance plénière les Ministres Catherine …
… Retour en images sur la plénière consacrée à l'adoption de l'avis " Relever les défis de l’élevage français pour assurer …
Avis
22/09/2020
… plus important du secteur industriel dans la R&D. Dans son avis « sur la programmation budgétaire du projet de loi de … qui portait sur le titre Ier du projet de LPPR. Le présent avis le complète. …
… prévu pour l’inscription de ce projet de loi, le projet d'avis du Conseil économique, social  et environnemental sera … afin que le Conseil d’Etat puisse en tenir compte dans l’avis qu’il rendra, en Assemblé générale, sur le projet de …
14/02/2017
… 1987, le Conseil économique et social (CES) adopte un avis intitulé « Grande pauvreté et précarité économique et … à l’international. A l’occasion du 30ème anniversaire de l’avis, le Conseil économique social et environnemental (CESE) …
14/02/2017
… 1987, le Conseil économique et social (CES) adopte un avis intitulé « Grande pauvreté et précarité économique et … à l’international. A l’occasion du 30ème anniversaire de l’avis, le Conseil économique social et environnemental (CESE) …
… et évolutions des mobilités individuelles et collectives. Avis présenté par Messieurs Bruno Duchemin et Olivier … Jean-Alain Mariotti. Déclarations des groupes et vote de l'avis. Bruno Duchemin, rapporteur est membre de la …
… migrations et marché du travail ».       [1] 2024 - Avis : Mobiliser les acteurs de l’emploi et du travail pour … vert pour l'Europe et ses citoyens ? le CESE a adopté l'avis | Le Conseil économique social et environnemental  ; …
… débattront des propositions qui viendront nourrir l'avis du CESE présenté en séance le 11 janvier 2023. … Ritzenthaler ( Groupe CFDT ), à l'assemblée et vote de l’avis du CESE  lors de la séance plénière du 11 janvier 2023 … saisi de ce sujet majeur pour réaliser un avis, rapporté par  Albert Ritzenthaler.  membre de la …