Recherche

… PROJET DE DÉCRET RELATIF AU REGISTRE DES MÉTIERS ET À LA …

… LE PROJET DE 2È LOI DE PLAN DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, SOCIAL …

… AVANT-PROJETS DE LOI RELATIFS AUX DROITS DES TRAVAILLEURS ÉTABLIS …

… PROJET DE LOI D'ORIENTATION ET DE PROGRAMMATION POUR LA …

… ÉTUDE DU PROJET DE LOI RELATIF À CERTAINES VENTES À CREDIT ET À LA …

… PROJET DE LOI N° 7493 TENDANT À RÉGLEMENTER L'USAGE DE LA …

… PROJET DE LOI N° 1304 TENDANT À INTERDIRE LES PROCÉDÉS DE …

… PROJET DE LOI N° 4785 RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES DÉPENSES …

… PROJET DE LOI RELATIF AU DÉVELOPPEMENT DES DÉPENSES …

… PROJET DE LOI N° 7942 ET PROPOSITION DE LOI N° 7975 RELATIFS …

… PROJETS DE LOI N° 8581 ET N° 8582 RELATIFS AU DÉVELOPPEMENT …

… avis au conseil économique, social et environnemental le projet de loi d’orientation et de programmation sur la … Projet de loi d'orientation et de programmation relative à …

… pour le commerce et l’investissement (PTCI), projet d’accord entre l’Union européenne (UE) et les … Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …

… Le projet de loi de programme, tout en s'incrivant dans la … Projet de loi de programme pour le développement économique …

… économique, social et environnemental (CESE) pour avis le projet de loi d’orientation et de programmation sur la … internationale. Notre assemblée accueille favorablement ce projet qu’elle avait souhaité et qui se situe dans le droit … Projet de loi d’orientation et de programmation relative à …

… pistes de ce qu’elle devra être dans les années à venir. Le projet d’avis « L’évolution de la fonction publique et des … et décrit les évolutions nécessaires à sa mise en œuvre. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du … Présentation du projet d'avis "L’évolution de la fonction publique et des …

… encourager la convergence sociale et fiscale en Europe. Le projet d’avis « La construction d’une Europe dotée d’un … économique et sociale illustrant l’ambition du socle. Le projet d’avis sera soumis au vote de l’assemblée plénière du … Présentation du projet d’avis : « La construction d’une Europe dotée d’un …

… industriels concernés par ce nouveau mode de production. Le projet d’avis sur « Les innovations technologiques et … où le gouvernement a annoncé une stratégie numérique et un projet de loi qui devrait être débattu en septembre. … Présentation du projet d’avis : "Innovations technologiques et performance …

… Le gouvernement a soumis pour avis au CESE le projet de loi d’orientation et de programmation sur la … Dans le droit fil de plusieurs avis rendus récemment, le projet d'avis présenté en séance plénière le 27 novembre a … projet de loi … Projet de loi d’orientation et de programmation relative à …

… Pour le CESE, le projet de SNIT marque une rupture positive en termes de … d’actions d’optimisation des réseaux existants et de projets de développement, ainsi que par les ambitions … Vote de l'avis du CESE sur le projet de Schéma National des Infrastructures de Transport …