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15/10/1980
… LES COMMUNICATIONS TRANSVERSALES ET L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …
… des secteurs de la restauration, de l’hôtellerie et du commerce. Ce succès a été rendu possible à la fois par une démarche originale de … ainsi que par une aventure collective impulsée dans la durée par les acteurs locaux et la population. La section a … La section Aménagement durable des territoires en déplacement …
27/11/1996
… devra faire de la coopération un enjeu de la politique d'aménagement du territoire. Elle pourrait porter principalement sur les … LA COOPÉRATION TRANSFRONTALIÈRE AU SERVICE DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …
26/06/1996
… Des écarts se creusent entre les régions. Les acteurs de l'aménagement du territoire doivent tenir compte de ces phénomènes et de leur … LES SPÉCIFICITÉS DÉMOGRAPHIQUES DES RÉGIONS ET L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …
Avis
08/07/1998
… La politique française d'aménagement du territoire arrive à un tournant. Le Gouvernement se propose … Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire …
13/04/1983
… LA TÉLÉMATIQUE ET L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …
Avis
13/03/2002
… Aéroports de proximité et aménagement du territoire …
Avis
26/05/2004
… de soins sans cesse amélioré, la France ne parvient pas à réduire les disparités devant la santé qui existent sur son territoire. Le Conseil économique et social suggère des … et des alternatives à l’hospitalisation, redéfinition du partage des tâches entre professions médicales et …
10/02/1987
… PROPOSITIONS POUR L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE …
Avis
27/10/1998
… Confrontés à la complexité des politiques d'aménagement du territoire conduites par l'Europe, l'Etat et les régions, … Développement local et politiques d'aménagement du territoire …
La commission Aménagement du territoire est compétente dans les domaines de la décentralisation, du développement territorial et de l’accès aux services publics, de la planification et de l’organisation territoriales, de l’aménagement du territoire, de la ruralité, des politiques rurales, des littoraux, de l’urbanisme et du logement, des équipements collectifs, des transports et des mobilités, des communications, du tourisme (notamment comme outil d’aménagement, de cohésion et de revitalisation territoriale), de l’égalité et de la solidarité territoriales, y compris entre les territoires ultra-marins et l’Hexagone, de la politique de la ville, des quartiers populaires et de la revitalisation des territoires en difficulté.