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… de développement durable. Il est chapeauté par un avis dont la partie générale analyse la convergence de … en saisir les opportunités exige des changements. Projet d’avis présenté par MM. André-Jean GUERIN et Yves ZEHR , au …
… à compter de cette décision, le Conseil se prononce par un avis en assemblée plénière sur les questions soulevées par … recevables et sur les suites qu'il propose d'y donner.   L'avis est adressé au Premier ministre, au président de …
… missions qui nous seront nouvellement confiés.   L’avis « Fractures et transitions » avec l’expérimentation … une réponse à l’une de nos préconisations portées dans l’avis « Fractures et transitions ».  Cette action volontaire … réforme qui nous concernent, le projet de loi, ainsi que l’avis du Conseil d’Etat pour votre bonne information.    Ce …
… ) le 26 mars 2025. Les travaux autour de ce projet d'avis se sont appuyés sur :  des auditions d'experts du … prospective réalisée avec le cabinet Futuribles Découvrir l'avis
… Découvrir le vote de l'avis Un glissement de la violence verbale vers le discours … ) a donc présenté le mercredi 12 février à 14h son avis sur la banalisation de la violence verbale et les … ( groupe des Associations ). Découvrir le vote de l'avis La première partie de cette séance plénière a été …
… leur articulation des temps de vie. Saisi d'un avis par le Gouvernement,  le CESE a lancé, via sa … prochainement organisé  par les rapporteures du projet d'avis Christelle Caillet ( Groupe de la CFDT ) et Elisabeth … la grande enquête du CESE par les rapporteures du projet d'avis Christelle CAILLET et Elisabeth TOME-GERTHEINRICHS …
… de la Culture et cinq ans après la publication de l’avis du CESE " Vers la démocratie culturelle " rapporté par … : bilan et perspectives de déploiement 5 ans après l’Avis du CESE « Vers la Démocratie Culturelle » et 3 …
…     Les résultats de la consultation viendront alimenter un avis qu’adressera le CESE au gouvernement, ainsi que les réflexions du Ségur de la Santé.   Cet  avis dressera un état des lieux partagé de la situation de … enrichir les résultats de la consultation et nourrir son avis, le CESE a donné la parole aux professionnels de …
… de longue durée » : conditions de réussite   Projet d'avis présenté par M. Patrick Lenancker , rapporteur au nom … des enjeux  des matériaux biosourcés émergents   Projet d'avis présenté par Mme Catherine Chabaud, rapporteure au nom … intégrant de la fibre de lin et de chanvre.   Le projet d’avis de la section de l'environnement aborde plus …
… des besoins essentiels.   Les propositions de l’avis et le rapport du CESE explorent la dimension nationale … sociaux et économiques. Prolongeant les propositions d’avis déjà rendus par le Conseil, des pistes d’action sont … et incitent à la poursuite de la réflexion.   Vote de l'avis : 160 pour, 0 contre, 9 abstentions pour un total de …
… saisi les 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi relatif à la transition … certaines correspondent à des demandes formulées dans l’avis adopté par notre assemblée, à commencer par le retour … ainsi que la compétitivité globale du pays.   Pour lire l'avis du CESE sur le nouveau modèle énergétique français, …
… avoir précisé ce que sont les biomatériaux, le projet d’avis aura pour ambition d ’apprécier la connaissance que la …   Concernant les atouts économiques et sociaux, le projet d’avis illustrera au travers d’exemples comme celui des … feront l’objet d’une attention particulière. Le projet d’avis s’appuiera sur les réflexions et l’expertise des CESER, …
… d'emplois durables, c'est aussi l'ambition portée par cet avis." - Intervention de Henri Biès-Péré , Président de la … dans nos infrastructures." - Présentation du projet d’avis par les co-rapporteurs Alain André et Didier Gardinal   … de ces routes. " - Déclarations des groupes sur le projet d’avis - Vote sur le projet d’avis   Aller plus loin Découvrez …
14/10/2025
… à en parler. C’est pourquoi, dans le cadre de cet avis, le CESE a choisi de leur donner la parole. Pour la … grande partie de leurs propositions a été intégrée dans l’avis du CESE. Au-delà des chiffres alarmants, le CESE dresse … » du CESE. Il est par ailleurs le co-rapporteur d’un autre avis du CESE « Cannabis : sortir du statu quo, vers une …
09/07/2025
… de comprendre, d’agir et de construire l’avenir. Ainsi, l’avis établit 18 préconisations autour de quatre axes pour … privé à but lucratif puisse faire l’objet d’un avis conforme préalable du rectorat, afin d’assurer une … à offrir de meilleures conditions de travail et d’études. L’avis propose aussi de densifier le maillage territorial de …
26/03/2025
… Pour les accompagner, le CESE propose au sein de cet avis 16 préconisations, classées en cinq axes.Cet avis est également enrichi d’éclairages prospectifs à … abordés dans le cadre des négociations.  Cet avis est rapporté par Pascal Guihéneuf (Groupe CFDT) et …
… 10 septembre à partir de 14h30 son rapport et son projet d’avis « Éduquer à la vie affective, relationnelle et sexuelle … droits des femmes et à l’égalité en charge de ce projet d’avis met en lumière les liens entre droits de l’enfant et … des femmes et à l'égalité ; 🔹Présentation du projet d'avis et des préconisations par la co-rapporteure et le …
17/10/2022
… de Paris, le CESE a engagé en juin 2022 un projet d’avis visant à rechercher les pistes d’améliorations et de … de porter et amplifier la parole des citoyens. Cet avis sera rapporté par Marie-Amélie le Fur et Dominique … s’est donc saisi de ce sujet majeur en juin 2022 via un avis rapporté par Dominique Carlac’h et Marie-Amélie le Fur. …
25/03/2021
… le CESE a souhaité se saisir, à travers ce projet d’avis de la question du numérique éducatif afin de contribuer … de développement durable. Parmi les préconisations de cet avis :    Soutenir la recherche et l’évaluation dans le … d’éducation à distance (CNED) et de Canopé.     Cet avis est rapporté par Marie-Pierre GARIEL (Groupe UNAF) au …
08/07/2020
… économique, social et environnemental (CESE) a adopté l’avis « Services publics, services au public et aménagement … et au public tirent le meilleur parti du numérique, l’avis identifie les défis à relever pour que la … guider la généralisation des pratiques numériques   Cet avis, rapporté par Yves KOTTELAT (Groupe CGT-FO) et Patrick …