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09/04/2019
… – Énergie : la France doit se donner les moyens », sur les projets de SNBC et de PPE, en présence de la Secrétaire … France a rendu publics en décembre 2018 et janvier 2019 ses projets pour la seconde période de programmation de la … la transition énergétique et les accompagner. Le nouveau projet de stratégie nationale bas carbone vise désormais la …
… insisté sur la nécessité d’un accompagnement du porteur de projet. Il a également présenté le dispositif intitulé … exclues des circuits bancaires, pour financer leurs projets personnels d’insertion sociale ou professionnelle. … sur l’information dont disposaient les porteurs de projets pour accéder au microcrédit, sur le financement de …
11/10/2017
… plus systématiquement dans la construction des projets de recherche sur le climat et dans les démarches … Le CESE préconise également que la co-construction de projets de recherche soit facilitée en temps, en moyen et … recommande que la simplification des démarches d’appels à projets pour les PME soit poursuivie afin de renforcer …
… la biodiversité et les moyens affectés à ces ambitions. Le projet de loi relatif à la biodiversité, déposé à … félicite donc de la suite donnée à ses propositions dans ce projet de loi. Le projet de loi envisage ainsi la création d’un Comité …
… à exposer devant cette assemblée son avis sur le projet de loi qui lui est soumis aujourd’hui. Je rappelle … ministre a saisi, le 14 juin 2016, le CESE pour avis sur le projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle … saisine, nos travaux n’ont porté que sur le titre I er  du projet de loi et sur son étude d’impact. Les membres du CESE …
… et du budget prévisionnel pour 2015. --- Présentation du Projet d'avis "La pédagogie numérique : un défi pour … numérique de l’enseignement supérieur.   Dans son projet d’avis, le CESE révèle l’urgence de la définition … du développement du numérique.   Pour les rapporteurs du projet d'avis :  « Notre analyse met en exergue la nécessité …
… A la veille de la prochaine conférence sociale, le projet d'avis " le dialogue social " soumis au vote de … années et envisage d’autres voies de modernisation. Le projet d’avis a été présenté par Jean-Luc Placet, membre du … Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un nombre de votes …
… avenir pour les métiers de la cohésion sociale ?  Par ce projet d'avis, le CESE a souhaité mettre en lumière les … et mettent en œuvre les politiques publiques.  Un projet d'avis nourri par les remontées de terrain et la … citoyenne  Tout au long du travail de construction de ce projet d'avis, la Commission Travail et Emploi a souhaité …
… au CESE Assemblées plénières : 12 janvier : Présentation du projet d'avis " les métiers en tension " rapporté par … présidée par Sophie THIERY. 23 février : Présentation du projet d'avis sur  le plan de relance et sa déclinaison   … BARTH. 23 mars : vote de l'avis sur  l'acceptabilité des projets d'infrastructures environnementales  rapporté par …
… d'ingénierie sont à mettre en oeuvre pour réaliser ces projets de relance en : • Co-construisant le futur avec les … , Ministre des Outre-mer Découvrez les 20 préconisations du projet d'avis lors de la séance Téléchargez l'avis         … par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune  (2020) -  Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle …
… qui en bénéficient et par la société dans son ensemble. Le projet d'avis mettra ainsi en évidence les apports positifs … une approche de responsabilité sociale des entreprises. Le projet d'avis recensera les moyens mobilisés par les acteurs … environnementale et de progrès social. Ainsi, le projet d'avis s’attachera à identifier, dès l’école, les …
… est l’ambition de la saisine gouvernementale déclenchant ce projet d'avis. Les décalages entre besoins et offres, qui … à se maintenir en bonne santé tout au long de sa vie.   Le projet d’avis fait, pour y parvenir, des préconisations … en cinq axes : mobiliser la population et co-construire un projet sportif de territoire ; favoriser le développement de …
… la création de lieux de dialogue jusqu’au développement de projets coconstruits, en passant par les modalités de la … communauté scientifique Simplifier les démarches d’appels à projets pour les PME afin de renforcer les opportunités de création de projets collaboratifs concernant tout particulièrement …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Une école de la réussite pour tous" … des premiers à le dénoncer en septembre 2011.   Dans ce projet d'avis, la section de l'éducation, de la culture et … en avant des pédagogies collaboratives. Débat et vote du projet d'avis. …
25/03/2014
… De trop nombreux projets de développement économique, qu’ils soient locaux ou … et d’intelligence partagée au profit d’un développement de projets créateurs de valeur. La concertation peut conduire à revisiter les projets. Elle met à l’épreuve leur fiabilité et permet de …
Projet d'avis présenté par Jean-Luc Bennahmias et  Jacques … de l'Europe et des Affaires étrangères.   Télécharger le projet d'avis         Télécharger la fiche communication 13 … des bio carburants, exploitations minières, grands projets d'infrastructures (énergie, urbanisation, …
Projet d’avis rapporté par Jean GROSSET (Groupe UNSA) et … section du travail et de l'emploi   Présentation et vote du projet d'avis sur les travailleurs détachés  et intervention … de la législation relative aux travailleurs détachés. Projet d'avis présenté par Monique WEBER , au nom de la …
…   Après avoir défini l’agriculture urbaine, le projet d'avis s'attache, sur l’analyse d’expériences déjà … aussi ceux qui sont susceptibles d’émerger à terme.   Le projet d'avis formule des préconisations visant à … des citadines et des citadins, favoriser la pertinence des projets et leur viabilité, en respectant les autres parties …
09/05/2018
… Conseil des Ministres vient de transmettre au Parlement le projet de Réforme constitutionnelle initiée par le Président de la République. Dans ce projet, le CESE, qui devient la Chambre de la Société … Alors que les missions actuelles sont réaffirmées, le projet de loi, issu du Conseil des Ministres, propose au …
… du programme de travail du CESE qui s’est prononcé sur le projet de loi d'orientation et de programmation relative à … contribueront aux réflexions en cours pour la rédaction du projet de loi de santé publique qui accordera une place … et des pratiques. Lien vers l'avis du CESE : L'avant-projet de loi d'orientation et de programmation pour la …