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… service public de la culture et de l’audiovisuel. L'avis a été voté en séance plénière le 8 avril 2014. Il sera … dans la rubrique Travaux publiés  Le rapporteur de l'avis, Claude Michel est secrétaire général adjoint de la CGT …

… - une véritable communauté d’intérêt.   Résultats du vote : avis approuvé avec 144 pour, 11 contre, 17 abstentions sur … 172 votants Voir les travaux de la section sur le sujet L'avis sera bientôt disponible et téléchargeable   …

… M. Yves Veyrier.   - Discussion générale sur les projets d’avis présentés la veille : "La transition énergétique : … - Examen des amendements déposés sur les projets d’avis et votes …

… de l’avenir. C’est le sens des recommandations de cet avis. Résultat du vote : 94 pour, 41 contre, 35 abstentions Le texte de cet avis sera bientot en ligne dans la rubrique "Travaux publiés" …

… CESE à 14h30. Durant cette séance sera débattu le projet d’avis «  Droits formels - droits réels: améliorer le recours … LE RECOURS AUX DROITS SOCIAUX DES JEUNES » Projet d'avis présenté par M. Antoine Dulin au nom de la section des …

… section du travail et de l'emploi le soin de préparer cet avis, présenté pendant la plénière du 13 décembre 2011. La … et souligné des perspectives d’amélioration. L'avis présenté par Yves Uriéta ( groupe des personnalités …

… l’un de ses membres, Bernard Capdeville, de rendre un avis centré sur l’un des défis majeurs pour notre système de … sociale : l’avenir de l’assurance-maladie.   Dans son avis voté le 13 juin, le CESE réaffirme le principe d’une …

… pendant plusieurs mois.    En savoir plus sur le projet d'avis Au programme de cette séance plénière Ouverture par … Truffat ( Groupe UNSA ) et présentation du projet d'avis " Pour une IA au service de l’intérêt général " par les … les conseillers ; Déclarations des groupes sur le projet d'avis ; Vote du projet d'avis. La séance plénière sera à …

… communication du CESE a organisé un événement suite à son avis de mars 2024 sur le sujet de l'information. Plusieurs … CESE pour débattre sur l'information Le CESE a publié son avis " Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie " en mars 2024. L'avis a été rapporté par Thierry Cadart ( Groupe CFDT ) et …

… fois intéressé à l'Europe, à travers plusieurs travaux : l'avis "Pour une politique de souveraineté européenne du … rapporteur Claude Cochonneau , adoptée en novembre 2018  l'avis "La réforme des fonds structurels européens" , des …

… a été l’opportunité pour Kenza Occansey de présenter l’avis " Migrations et Union européenne : vers une nouvelle … adopté en juin 2024 et de présenter les préconisations de l’avis encourageant l’harmonisation des procédures au sein de …

… française de l’Union européenne en cours, le projet d’avis du CESE formule  des préconisations pour poser les … et internationales  les 17 préconisations du projet d'avis soumises au vote de l'assemblée plénière. …

… privés, des bâtiments publics et des logements sociaux). L’avis s’attachera à formuler des préconisations … « Outre-mer » : spécificités ultramarines.   Le projet d'avis sera présenté en séance plénière fin 2022.   …

… Un projet d'avis présenté par Stéphanie Goujon et Antoine Bonduelle , … par leurs actions pour l’Environnement.   Dans ce projet d'avis, le CESE ambitionne de se mettre "à hauteur …

… vers la vie active, telle qu’elle a été formulée dans deux avis récents : « Sécuriser les parcours d’insertion des … Dulin, Vice-président du CESE et rapporteur des deux avis. …

… du groupe des personnalités qualifiées et rapporteur de l’avis, Agnès Popelin , conseillère au CESE membre du groupe nature environnement et rapporteure de l’avis, Thomas Hercouët , animateur radio sur Youtube, …

… avec les Etats-Unis (TAFTA), qui a fait l’objet d’un avis du CESE français rapporté par Christophe Quarez, … également membre du Comité européen, et de plusieurs avis du Comité européen. Parmi les autres grands thèmes …

… de travail conjointement chargées de la production de l’avis : la section de l’environnement présidée par Anne-Marie … durable et de l'énergie le 19 juin.  Le projet d’avis sera ensuite soumis au vote de l’assemblée plénière le …

… social et environnemental, la saisine du CESE pour avis sur un projet de loi relève exclusivement du Premier … citoyenne. Le bureau a conclu que la pétition sollicitant l’avis du CESE sur un projet de loi n’était pas recevable. Il …

…   Résultats du vote : 149 pour, 3 contre, 16 abstention L'avis est en ligne ici dans " travaux publiés "   …