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… européenne du numérique »  par  M. Benoît THIEULIN , rapporteur au nom de la  Section des affaires européennes et … œuvre de l’économie circulaire »  par  M. Philippe DUTRUC , rapporteur au nom de la  Section de l’environnement …

… d'impact : Mieux évaluer pour mieux légiférer"   Etude rapportée par  Jean-Louis Cabrespines , pour la  délégation … CABOURDIN - Conseiller-Maître à la Cour des comptes et rapporteur du référé « Les études d’impact législatives dans …

… aux femmes, des plus invisibles aux plus insidieuses ", rapportée par Mme Pascale Vion au nom de la délégation aux …   Une enquête spécifique sur les violences subies et les rapports de genre (VIRAGE) est actuellement en cours de …

… Présidente de la Section économie et finances et des rapporteurs du Rapport annuel sur l'état de la France. S’exprimeront …

… l’objet de récents travaux spécifiques. S’appuyant sur un rapport préalable qui présente une approche globale inédite … en séance plénière du 9 septembre ( 179 voix) Le rapporteur de l'avis, Rafaël Nedzynski est responsable …

… en 2000. Elle sera actualisée par l ’enquête « Violences et rapport de genre » (VIRAGE) animée par Christelle HAMEL et … prochain, pour une présentation par Pascale Vion , rapporteure, devant l’assemblée plénière du CESE le 25 …

… matières premières (Legrain, 2014).   Le premier avis cité, rapporté par MM Lenancker et Roirant, au nom d’une … dans une logique d’inclusion mesurée, en organisant ses rapports avec les pouvoirs publics, en permettant son …

… dans notre pays au développement durable, défini par le rapport Bruntland comme " un développement qui répond aux … durable des territoires prépare sur ces sujets un rapport et un projet d’avis qui feront l'objet  d’une …

… de l'Écologie, du développement durable et de l'énergie du rapport de préfiguration de l'Agence française de la …

… comme vient de le mettre clairement en évidence un rapport récent du Conseil d’orientation de l’emploi (2011). …

… 10h : Intervention de Jean-Lou Blachier , membre du CESE et rapporteur de l'avis " L’espace francophone : relever des … du Comité paralympique et sportif français, membre du CESE, rapporteure de l'avis " Développer le parasport en France : …

… Plusieurs modifications des articles 44 à 48 de la loi par rapport à l’avant-projet de loi concernent la possibilité … et personnes âgées. -> L’article 101 de la loi, ajouté par rapport à l’APDL dispose qu’« en période nocturne, les … Cela va dans le sens de la préconisation n° 9 du CESE.    Rapport annexé L’avis du CESE préconise « de mettre en …

… quand la tempête est là. " Présentation de l'avis par les rapporteurs : Gilles Bonnefond (Groupe des Non-inscrits), … , Professeur de pharmacologie : " Le constat qui nous est rapporté est sans appel, on n'est pas prêt, on est … ils désertent l'espace public. "   Conclusion par les rapporteurs : " Cet avis trace une voie claire et ambitieuse …

… et santé, membre du groupe des Associations du CESE et co-rapporteure de l’avis  Dominique Simonnot , Contrôleure … et santé, membre du groupe des Associations au CESE et co-rapporteure de l'avis     « Ces derniers mois, je suis allée … Aller ... plus loin Avis du CESE " Le sens de la peine " co-rapporteurs Alain Dru et Danièle Jourdain-Menninger -2023 Le …

… à l’innovation. Plus généralement, comme précisé dans le rapport Filières stratégiques : définir et mettre en œuvre …

… résolution présentée le 27 juin en séance plénière par les rapporteures C écile Gondard-Lalanne ( Groupe Alternatives … de nouvelles organisations du travail en repensant le rapport au travail Principaux points de consensus Les … Cette évolution est totalement articulée à un nouveau rapport à la consommation des ressources et aux mobilités …

… France – Bilan et perspectives des politiques publiques , rapporté par Gaël Virlouvet. Les enjeux de la Conférence climat Paris 2015 , rapporté par Bernard Guirkinger et Céline Mesquida. La … cliquez ici. Les emplois de la transition écologique , rapporté par Marie-Beatrice Levaux et Bruno Genty.  En 2014, …

… du travail grandissante.  La précarité, selon un ancien rapport du CESE, « Grande pauvreté et précarité économique … ressentis, besoins et aspirations.  Le projet d’avis sera rapporté et présenté par Saïd Hammouche (Groupe Agir …

… les défaillances de l’Aide sociale à l’enfance. L’avis sera rapporté par Josiane Bigot (Groupe Familles, représentante … ruptures dans les parcours en protection de l’enfance », rapporté par Antoine Dulin. Le CESE déplorait le traitement …

… culture et communication, Sébastien MARIANI , conseiller, rapporteur de l’avis Quelles solutions pour des mobilités … de la délégation aux Outre-mer, Helno EYRIEY , co-rapporteur de l’avis Cannabis : sortir du statu quo, vers …