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Avis
15/01/2014
… Pour le CESE, ce dispositif a permis dans nombre de ZFU la création d’activités économiques et d’emplois, y favorisant …
28/02/1996
… grande libéralisation des échanges internationaux et à la création de l'Organisation mondiale du commerce. La place du …
… engagement sur cet enjeu depuis deux décennies Depuis sa création en 2000, la délégation aux droits des Femmes et à …
23/09/2015
… et ou environnementaux qui permettent de faciliter la création, le développement ainsi que la pérennité des …
… Ils porteront sur la mise en œuvre du traité, notamment la création d’aires marines protégées, l’articulation des …
Avis
24/02/2021
… coordination entre acteurs, emploi (formation, maintien, création), horizon temporel et territorialité. Ces enjeux et …
Avis
25/10/2017
… La création des pôles de compétitivité en 2004 avait pour …
Avis
11/10/2017
… visant à le renforcer et à le systématiser à travers la création de lieux, l’amélioration de sa gouvernance et sa …
Avis
15/03/2017
… Les PME/TPE sont un levier important de création d’emplois. Réparties au cœur du pays, dans tous les …
Avis
14/10/2015
… l’augmentation de la taille des navires avec pour effet la création de hubs, le basculement de l’économie, en …
Avis
13/07/2011
… exemptions et des éxonérations de cotisations sociales, la création d'une taxe internationale sur les transactions …
30/05/2024
… des bâtiments en déshérence. L’avis propose aussi la création d’un dispositif fiscal dont le montant serait … de logement innovantes. Le CESE préconise d’accompagner la création de plateformes viabilisées permettant l’accueil …
28/05/2024
… formes de financement et de soutien Le CESE recommande la création d’un fonds national de mobilisation pour la vie … aujourd’hui non-libérables. Le CESE propose également la création de nouveaux emplois « aidés » d’utilité sociale et …
… partenaires sociaux d’expertiser et d’évaluer la création d’ un nouveau droit interprofessionnel attribué … liées au dialogue social, hors entreprise et administration création d’un nouveau droit interprofessionnel. Le CESE …
En réponse à la saisine du président de l’Assemblée nationale, le Bureau du CESE avait décidé la création d’une commission temporaire pour étudier les conditions de mise en place d’un revenu minimum social garanti, en substitution à l’architecture actuelle des minima sociaux. Conformément à la demande du Président de l’Assemblée nationale, cette commission a consacré ses travaux à « la clarification et la simplification du système d’accès aux aides avec pour double objectif d’accroître son efficacité pour les bénéficiaires et de renforcer son acceptabilité par tous les citoyens. »
Avis
14/09/2016
… et une mobilisation plus forte de la société. En plus des créations d’emplois que suscitera la reconquête de la …
Avis
22/11/2011
… construction européenne, réformes fiscales, créations d'agences, RGPP impactent responsabilités et …
Avis
14/10/2015
… l’augmentation de la taille des navires avec pour effet la création de hubs, le basculement de l’économie, en …
Avis
09/11/2011
… jeunes, les aides à l’obtention du permis de conduire, la création d’un portail unique d’informations dédié à la …
Avis
09/12/2014
… de lutte contre la faim et la pauvreté, de maintien et de création d’emplois ou encore de protection des ressources …