Recherche

… de 16 ans, et pour près de 30 % des femmes, le premier rapport sexuel est forcé. Plus de 60 millions de filles dans … D’ores et déjà le manque de données est souligné par les rapporteur.e.s Ernestine Ronai et Dominique Rivière, … onusiennes promouvant l’égalité : quand la Suède finance annuellement ONU-Femmes à hauteur de 33 M$, et le …

… avez été reçu par le CESE dans le cadre de l’élaboration du rapport annuel sur l’état de la France 2013, est-ce que cet exercice … des défis auxquels nous sommes confrontés actuellement. Le rapport français peut donc servir de base de départ pour …

… la progressivité de la fiscalité en France. ( Avis Dans son Rapport annuel sur l’état de la France 2022  – Changer de boussole … prévoit de renforcer ce malus CO2 et ce malus masse, ce qui rapporterait 300 millions d’euros par an. Position du CESE : …

… Q u’est-ce que le cadre financier pluriannuel de l’Union européenne ? Le budget de l’Union … fixé pour une période plus longue : le cadre financier pluriannuel , ou CFP . Celui-ci couvre sept années et fixe, pour … en séance plénière prévu le 18 novembre 2026. Elle sera rapportée par Thierry Libaert ( groupe Environnement et …

… au service de l’intérêt général », ou encore le rapport annuel sur l’état de la France « Sortir de la crise …

… états au cours de laquelle sont intervenus, aux côtés de rapporteurs et de membres du CESE, les principaux leaders … société pour repenser l’attractivité de nos métiers, notre rapport au travail, son sens et sa finalité ainsi que la … débat national sur le travail en instituant des rencontres annuelles qui s’appuieraient notamment sur ses travaux et …

… du modèle actuel. Ce travail s’effectuera à l’aide du Rapport Annuel sur l’état de la France (RAEF) de la précédente et … qui interpellera la représentation politique et qui sera rapporté par Elodie Martinie-Cousty ( Groupe Environnement …

… avec : La Défenseure des droits , Claire Hédon et le rapporteur général du rapport de la Ciivise « Violences sexuelles faites aux … de l'Enfant (Cofrade) de leurs « Débats d'Adolescents » annuels sur le thème de l'éducation à la vie affective, …

… L’Union européenne a mis en place depuis 2011 un cycle annuel de coordination des politiques économiques, appelé … l’Union européenne du 12 juillet 2016 et, d’autre part, au rapport sur la France adopté par la Commission européenne le …

… les deux faces d’une même médaille.     La réunion annuelle de cette année intervient à un moment crucial, … à l’horizon 2030 et à défendre la durabilité.  – Le rapport stratégique annuel du Parlement européen de mars … est étroitement lié aux valeurs européennes. Enfin, le rapport souligne que l’Union devrait renouveler son …

… Le Semestre européen est exemplaire. Il prévoit un cycle annuel d’analyses sur l’état de l’économie des pays, … et la promotion des investissements productifs. Le tableau annuel de croissance de 2011 montre clairement que les États … donnez-vous à ces consultations ? Le Comité rassemble les rapports des Conseils nationaux sur l’état des affaires …

… ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la France (RAEF) 2024 » Commission Économie et finances Rapporteure : Mme Claire THOURY …

… d'avis sur l'évolution de la société vers la sobriété rapporté par Albert Ritzenthaler au nom de la commission … 24 janvier :  Présentation du projet d'avis sur le cannabis rapporté par Florent Compain et Helno Eyriey au nom de la … :  Présentation de la nouvelle méthodologie du Rapport annuel sur l'état de la France et du projet d'avis sur les …

… a même été qualifiée de « catastrophe industrielle » par le rapport public annuel de la Cour des Comptes en 2012. Alors que les …

… obligatoire à l’école en 2001, à raison de trois séances annuelles pendant toute la scolarité de l’élève. Mais toutes les enquêtes, à commencer par le rapport de 2021 émanant de l’inspection générale de … Selon le chercheur Jocelyn Lachance , rencontré par les rapporteur.es, l’enjeu réside justement dans la capacité des …

… travers une étude - un regard complémentaire à l'analyse du rapport public annuel de 2014 de la Cour des comptes. L’objectif de cette …

… dresse l’inventaire intégral de la période en 116 pages. Ce rapport de référence détaille la méthodologie de chaque … la gestion institutionnelle, illustrée par la certification annuelle des comptes par des commissaires aux comptes. Ces …