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Avis
15/02/2023
… Paris en 2015, les orientations et initiatives de l'Union Européenne (UE) en la matière, les politiques publiques françaises ainsi que l'appréhension de …
Avis
26/05/2020
… d’ouverture à la concurrence sous l’égide de l’Union européenne, les grands réseaux d’énergie, de transports et … financier et macro-économique fragilisé, la relance via une politique infrastructurelle renouvelée sera, de par ses …
Conseiller.ère
Avis
27/06/2012
… son développement paraît sous contrainte, alors que l’Union européenne a engagé une libéralisation progressive des … même à titre expérimental, les TER à la concurrence est politique et relève du gouvernement. Dans cet esprit, l’avis …
11/04/2023
… Environnement et nature ) au nom de la Commission Affaires européennes et internationales , présidée par Serge Cambou ( … et en premier lieu du Gouvernement français et de l’Union européenne, s’inscrivent dans 3 grands axes. Fixer des … lors de points d’étape tous les 3 ans, en impliquant les politiques publiques nationales et une approche par secteur …
… Environnement et nature ) au nom de la Commission Affaires européennes et internationales , présidée par Serge Cambou ( … et en premier lieu du Gouvernement français et de l’Union européenne, s’inscrivent dans 3 grands axes. Fixer des … lors de points d’étape tous les 3 ans, en impliquant les politiques publiques nationales et une approche par secteur …
… d’ouverture à la concurrence sous l’égide de l’Union européenne, les grands réseaux d’énergie, de transports et … financier et macro-économique fragilisé, la relance via une politique infrastructurelle renouvelée sera, de par ses … Paul Fourier , rapporteur au nom de la section des affaires européennes et internationales présidée par Jean-Marie …
29/01/2025
… ou encore du réchauffement climatique. Dans l’Union européenne, 80% des milieux naturels sont en mauvais état et … une meilleure gouvernance Le CESE recommande un soutien politique fort pour les objectifs de restauration de la … capable de prendre des décisions favorables face aux politiques sectorielles. L'association des parties prenantes …
Avis
23/04/2013
… en oeuvre, en France ou ailleurs, notamment en matière de politiques agro-environnementales sur les bassins … des coûts induits. Enfin, il intégrera la dimension européenne de la problématique puisque le domaine considéré …
Conseiller.ère
Avis
09/05/2012
… coopération. Enfin, le quatrième axe esquisse une nouvelle politique européenne de voisinage basée sur le développement humain. …
Avis
14/02/2012
… incapacité plus faible que dans d’autres pays de l’Union européenne. Dans ce contexte, la large diffusion d’une … de prévention constitue la pierre angulaire d’une nouvelle politique de santé. Le succès de la prévention repose sur …
Conseiller.ère
… 2017, il a également été rapporteur de l'avis " La politique européenne de transport maritime au regard des enjeux de …
… rapprochées en septembre dernier lors des Journées Européennes du Patrimoine. Le CESE avait consacré cette … en mettant notamment en lumière son avis « Parcours et politiques d’accueil des demandeurs d’asile dans l’Union européenne » rapporté par Paul Fourier et Emelyn Weber …
Avis
26/03/2019
… a largement inspiré l’expérimentation conduite par l’Union européenne entre 2013 et 2018. Le CESE invite aujourd’hui le … nouvelle dynamique sur ce sujet et prendre des décisions politiques volontaristes dès 2019 à l’occasion de la mise en …
Conseiller.ère
30/03/2021
… l’expertise des corps Intermédiaires dans l’élaboration des politiques publiques, en affermissant ses relations avec les … pouvoirs publics et l’ensemble du paysage institutionnel et politique de notre pays. Fort d’une volonté d’ouverture, … au Programme national de réforme transmis aux instances européennes et 2 déclarations du Bureau complètent la …
23/02/1994
… professionnel et le prévenir. La mise en oeuvre d'une politique globale de prévention est complexe par nature et … sont intervenues récemment sous l'impulsion des directives européennes. Il importe que les négociations des partenaires …
… pour identifier l'ensemble des leviers afin de définir une politique qui soit intégrée et systémique à l’échelle européenne, nationale et dans les territoires. La … et réguler plus en amont, inciter plus fortement par une politique appuyée par les pouvoirs publics (en accompagnant …
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