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… Mardi 14 Juin 2011 LA DÉPENDANCE DES PERSONNES ÂGÉES (saisine gouvernementale) : projet … . PÔLE EMPLOI ET LA RÉFORME DU SERVICE PUBLIC DE L'EMPLOI : BILAN ET RECOMMANDATIONS : projet d'avis présenté par M. Daniel Jamme au nom de la section du travail et de l'emploi présidée par Mme Françoise …

… « Enregistrement, évaluation, autorisation et restriction des substances chimiques », doit aujourd'hui répondre à … dispositif REACh. La séance a débuté par la présentation du bilan de l'avis " L'agriculture urbaine : un outil … rapporté par Pascal Mayol et Etienne Gangneron au nom de la section de l'Agriculture de la pêche et de l'alimentation …

… intitulé « REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer » par Mme Catherine TISSOT-COLLE, rapporteure au nom de la section de l'environnement présidée par Mme Anne-Marie … Plénière : REACh et la maîtrise du risque chimique : un bilan positif, un outil à améliorer …

… Evaluation and Authorization of CHemicals  », définit l’une des politiques de maîtrise des risques environnementaux les … les syndicats ou les milieux scientifiques ? La section de l'environnement établira un bilan de REACH, et plus particulièrement un point  sur sa …

… Présentation des projets d'avis intitulés " Vingt ans de lutte contre le changement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques " et " … Paris 2015 " par M. Gaël VIRLOUVET, rapporteur au nom de la section de l'environnement présidée par Mme Anne-Marie …

… L'exposé des motifs de la résolution est présenté par Jean Jouzel . La … ronde participation citoyenne Xavier Nau , président de la Section de l'éducation, de la culture et de la communication … Résolution suite à la publication du rapport du GIEC et bilan de mi-mandature …

… l'évolution du climat (GIEC) indiquent que l’augmentation des gaz à effet de serre (GES) à l’horizon 2100 aura des … climatique (CCNUCC). Le CESE a donc souhaité établir le bilan et les perspectives de la politique française … de la COP21.  L’avis a été présenté le 28 avril 2015 par la section de l’environnement, présidée par Mme Anne-Marie …

… 2019, le CESE a adopté l'avis "Les maladies chroniques" des rapporteurs Michel Chassang et Anne Gautier  au nom de la section des affaires sociales et de la santé présidée par … prévention des maladies … Maladies chroniques : premier bilan 6 mois après l'adoption de l'avis …

… Destiné initialement à bénéficier à 44 territoires pour une … cadre le Premier Ministre a demandé au CESE d'établir  un bilan du dispositif des ZFU et de sa performance, en matière … la ville. Cette saisine gouvernementale a été confiée à la section de l’Aménagement durable des territoires qui …

… Présentation du projet d’avis intitulé « Le bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la … BOUGRAIN-DUBOURG et Pascal FÉREY, rapporteurs, au nom de la section de l'environnement.   … Plénière : Le bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la …

… la formation professionnelle continue a su, au fil des réformes, s’adapter aux évolutions du monde du travail. Elle demeure aujourd’hui l’un des enjeux … complexe et surtout plus équitable. -- Contribution de la section de l’éducation, de la culture et de la communication …

… BILAN ET PERSPECTIVES DU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (ACTION DE L'ANRU) : projet d'avis … présenté par Mme Marie-Noëlle Lienemann , au nom de la section de l'aménagement durable des territoires , présidée … Plénière : Bilan et perspectives du PNRU …

… Son but était de relancer la compétitivité et l’emploi dans l’UE en … influencer l’évolution de la stratégie.  Aujourd’hui, le bilan qui peut être dressé est mitigé : en dépit de … Europe 2020 et, enfin sur l’expérience acquise par la section des Affaires européennes et internationales au sein …

… d'avis Télécharger la synthèse du projet d'avis   Plus de trente ans après la dernière loi relative à la protection …   Ainsi, quatre ans après la promulgation de la loi, la section de l'environnement du CESE dresse un premier bilan de l’application de la loi constate dans le projet …

… à M. Sylvain LEFEBVRE, ex-secrétaire général adjoint de IndustriAll Europe , en charge du dossier REACH, auditionné par la Section de l'environnement  du CESE dans le cadre de la saisine : "Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?". « …

… Questions à Mme Marie ZIMMER, Responsable management des produits à France Chimie , auditionnée par la Section de l'environnement  du CESE dans le cadre de la saisine : "Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?". « …

… du pôle Dangers et impact sur le vivant à la Direction des risques chroniques de l' Institut national de … industriel et des risques (INERIS) , auditionné par la Section de l'environnement  du CESE dans le cadre de la saisine : "Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?". « …

… Questions à M. Cédric BOURILLET, Directeur général de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) … écologique et solidaire (MTES), auditionné par la Section de l'environnement  du CESE dans le cadre de la saisine : "Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?". « …

… Questions à M. Mathieu SCHULER, Directeur de l'évaluation des risques de l'Agence nationale de … l'environnement et du travail ( ANSES ), auditionné par la Section de l'environnement  du CESE dans le cadre de la saisine : "Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?". « …

… à Mme Manuela DONA, secrétaire générale du syndicat CGT de la direction générale des douanes et droits indirects ( DGDDI ), auditionnée par la Section de l'environnement  du CESE dans le cadre de la saisine : "Gestion des risques : quel bilan tirer de REACH au regard des ambitions initiales ?". « …