Recherche

… ÉTUDE DU DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : FISCALITÉ …

… ÉTUDE DU DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT : AGRICULTURE …

… PROCÉDURE D'APPROBATION DU PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT …

… et à l’inexorable épuisement des ressources de la planète, la question même de l’avenir des conditions de la … Rio +20, un rendez-vous majeur pour l’avenir de la planète …

… muri. Mais, face à l’épuisement des ressources de la planète, à l’érosion de la biodiversité, au changement … Rio+20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète …

… muri. Mais, face à l’épuisement des ressources de la planète, à l’érosion de la biodiversité, au changement … Rio+20 : un rendez-vous majeur pour l'avenir de la planète …

… Le Conseil économique et social propose des contrats de plan plus efficaces et plus cohérents pour contribuer à … nouvelle politique contractuelle et avenir des contrats de Plan Etat-Régions …

… Audition de M. Maurice-Pierre PLANEL, Président du Comité économique des produits de santé … Audition de Maurice-Pierre PLANEL, (CEPS) - Prix et accès traitements médicamenteux …

… des sols   A court terme : végétaliser au maximum avec des plantes locales,  A moyen terme : créer des jardins potagers … zones inutilisées. Exploitation de la forêt A moyen terme : planter des arbres, des haies avec des essences variées pour … et consommateur. 📅 Prochaine étape : la rédaction du plan national pour une transmission à la Commission …

… HYPOTHÈSES DÉMOGRAPHIQUES FORMULÉES PAR LE COMMISSARIAT DU PLAN, DEVANT SERVIR DE BASE À L'ÉTABLISSEMENT DE LA PARTIE AGRICOLE DU TROISIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT …

… le 16 septembre puis le 22 septembre du Haut Commissaire au plan au CESE où il avait présenté sa feuille de … cadre, chaque note de problématique du Haut-Commissariat au Plan fera l’objet d’une saisine systématique du CESE . - … à éclairer les propositions finales du Haut-Commissariat au Plan, sur la base des observations et enjeux soulevés par la …

… ministre de la Culture Mme Catherine Pégard dénonce dans le Plan interministériel pour la liberté de création - … le CESE dans son avis, le Gouvernement réaffirme dans son Plan interministériel que les libertés de création … mesures en adéquation avec les préconisations du CESE Le plan interministériel déploie plusieurs leviers d'action qui …

… ministre Jean Castex, le CESE a étudié la déclinaison du plan de relance sur les 11 territoires d'Outre-mer.  En plus … ultramarins ont de multiples secteurs où appliquer le plan de relance : celui de l'économie mais aussi ceux de … Délégation à l'Outre-mer; outre-mer; territoires; plan de relance; …

… PRINCIPALES OPTIONS QUI COMMANDENT LA PRÉPARATION DU VIÈ PLAN …

… DEUXIÈME PLAN DE MODERNISATION ET D'ÉQUIPEMENT (1954-1957) …

… soit définie. L’avis Migrations internationales : un enjeu planétaire a été présenté le 27 octobre par son rapporteur … a voté son avis "Les migrations internationales: un enjeu planétaire" …

… prise en charge hospitalière, à travers l’élaboration d’un  plan d’urgence pour la psychiatrie, indépendant des … Le CESE appelle à un plan d’urgence pour la psychiatrie …

… climatique ne doit plus masquer les autres autres limites planétaires. L'étude alerte sur le « déplacement de … Il est urgent d'évaluer nos actions au regard des 9 limites planétaires mondiales (dont 7 sont d'ores et déjà … un « plafond écologique » (les limites de la Terre) et un « plancher social » (les besoins humains fondamentaux). Trois …

… Le concept des « limites planétaires » définit un « espace de fonctionnement sûr pour … ». Le constat actuel est alarmant : selon le rapport « Planetary Health Check » de septembre 2025 (Institut de Potsdam), sept des neuf limites planétaires identifiées ont désormais été franchies. Au-delà …

… Dans sa réponse, le CESE rejoint le Haut-Commissariat au Plan sur la nécessité d'agir face aux problématiques qui ont … le CESE rejoint les préoccupations du Haut-Commissariat au Plan quant à l'importance du sujet du traitement de la dette … Haut-commissaire au plan …