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30/08/2016
… et rapporté par Albert Ritzenthaler (Groupe CFDT) au nom de la section de l’Agriculture, de la pêche et de l’alimentation, … une répartition plus équitable de la valeur : - dresser le bilan de la LME (loi de modernisation de l’économie) pour … préconisations formulées dans son avis sur "les circuits de distribution des produits alimentaires" …
Avis
09/04/2019
…   Depuis  l’adoption en février 2018, de l’avis du CESE … énergétique en France s’est poursuivi.   Dans cet avis, la section de l’environnement avait établi un premier bilan de la mise en œuvre de la loi sur la transition … la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de SNBC et de PPE …
29/06/2018
… nationale du débat public (CNDP) pour une réunion de restitution de la concertation conduite sur la … dernier, l’institution avait en effet dressé un premier bilan de la mise en œuvre de la loi, près de trois ans après … entre 2025 et 2035.   Anne-Marie Ducroux, Présidente de la section environnement du CESE, a indiqué : « Nous sommes …
… Dans deux de ses avis rendus sur saisine gouvernementale, « La … le défi sociétal » (présenté par Marc Blanc au nom de la section de l’environnement) et « Bilan du Grenelle de l’environnement, pour un nouvel élan » …
… Questions à Arnaud LEROY, Député, membre de la commission développement durable de l'Assemblée Nationale, auditionné par la Section de l'environnement du CESE dans le cadre de … ans de lutte contre le changement climatique en France – Bilan et perspectives des politiques publiques". …
12/12/2020
… A la veille du cinquième anniversaire de l’Accord de Paris et de l’organisation du Climate … du CO2… », déclare Anne-Marie Ducroux, Présidente de la section environnement du CESE, depuis 2010.   Pour retrouver … ans de lutte contre le réchauffement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques  » (29 avril …
…   Vous êtes impliquée dans l'Etude Longitudinale Française depuis l'Enfance (ELFE) ; que … à M me Bois d'évoquer cette étude devant les membres de la section car je crois que la PMI joue un rôle important de … sont orientés vers une consultation spécialisée lors du bilan PMI en maternelle. Toutes les classes sociales sont …
… C’est dans ce cadre que s’ouvre la première grande consultation en direction des personnes en situation de handicap et de leurs aidants. … Privés Sanitaires et Sociaux). Au CESE, il siège à la section des affaires sociales et de la santé ainsi qu’à la … Lancement d’une consultation en ligne auprès des personnes en situation de handicap et de leurs proches …
… La transition écologique englobe plusieurs processus de transformation économique et sociale. Au-dede la seule … 3 volets. Il présentera, dans un premier volet, un bilan des emplois aujourd’hui concernés par la transition … plus long terme, y compris à l’échelle des territoires. La section du travail et de l'emploi en charge de la …
… d’accès à son autonomie en sécurisant les parcours de formation et d’insertion sociale et professionnelle " , … États généraux du numérique pour l’éducation de 2020 , la section de l'Education, de la culture et de la communication  : établira un bilan des actions conduites avec les outils numériques (tous …
… Dans le droit fil des derniers travaux du GIEC, le CESE considère comme … à la réduction des émissions de GES. Sur ce sujet, la section des activités économiques a souhaité s'intéresser … potentiel d’avenir, de leur rendement énergétique, de leur bilan carbone, de leur impact éventuel en matière de santé …
… pour la croissance verte . Durant la mandature précédente, le Conseil économique, social et environnemental (CESE), et particulièrement sa section de l’environnement, se sont beaucoup impliqués dans … législature, il sera opportun de dresser un premier bilan de sa mise en œuvre afin de proposer aux pouvoirs …
… L’influence de la France sur la scène européenne et internationale par … d'avis présenté par David GORDON-KRIEF , au nom de la section des affaires européennes et internationales Dans un … la charte n’a pas été atteint en France. L’étude dresse un bilan de cette charte qui, en élargissant ses objectifs, a …
… Dans le cadre de partage d’expérience  que constitue l’Union des CES de … Mme Rose BOUTARIC , de participer  à une réunion de la section de l’Environnement  et d’assister à la réunion plénière  au cours de laquelle a été présenté le bilan  budgétaire de l’année 2014, Fonds de retraite  …
… Dans le cadre de la saisine Bilan et perspectives du programme national de renouvellement urbain (action de l’ANRU) , le CESE s'est … à la ville et à la rénovation urbaine, auditionné par la Section de l'aménagement durable des territoires. … Audition de Jean-Louis BORLOO …
…     Programme de la séance :   Présentation de données récentes concernant … Animée par Sylvie Brunet , présidente de la section du travail et de l’emploi , corapporteure de l’étude " Bilan de l’application des dispositifs promouvant l’égalité … Contribution du CESE au Tour de France de l'égalité …
… Questions à Mme Emmanuelle WARGON , Secrétaire d’État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire , auditionnée par la Section de l'environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "Le bilan de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la …
… Audition de M. Marco MIRA D’ERCOLE, chef de division à l'Organisation … Coopération et de Développement Économiques (OCDE), par la Section des affaires européennes et internationales du CESE … : "La révision à mi-parcours de la stratégie Europe 2020 : bilan et perspectives". …
… Quelles sont les compétences de la formation de travail que vous présidez, ses travaux … de la République. Anne-Marie Ducroux, Présidente de la section de l’Environnement du Conseil économique, social et … a élaboré les avis suivants, adoptés par le Conseil : « Bilan et perspectives du Programme national de rénovation …
… Par-delà l’enjeu purement artistique et culturel, la pratique … l’Education nationale. Le rapport et l'avis préparés par la section de l’éducation, de la culture et de la communication proposeront de dresser un bilan de la «charte de l’enseignement spécialisé en danse, …