Recherche

… de la situation économique, apparente ou connue ». Dans l’avis sur l’impact du chômage sur les personnes et leur … droits et à un traitement digne. Avec cette proposition, l’avis de 2016 s’inscrit dans la lignée de plusieurs travaux … déjà votée par le Sénat. Satisfait du résultat de l’examen en commission, le CESE sera très attentif aux …

… la séance plénière du 23 octobre : Ordre du jour : Projet d'avis présenté par M. Patrick BAILLY, au nom de la section … économiques présidée par M. Jean-Louis SCHILANSKY. Examen des amendements et vote Voir le texte voté …

… Ordre du jour : Projet d'avis présenté par M. Patrick BAILLY, au nom de la section … activités économiques présidée par M. Jean-Louis SCHILANSKY Examen des amendements et vote La filière automobile … et de se préparer au futur de l’automobile. Le projet d'avis s’attache ainsi tout particulièrement à la mise en …

… les conditions de recevabilité de cette pétition. Les avis du CESE ont un caractère consultatif : en aucun cas ils … sur un projet ou une proposition de loi en cours d’examen au Parlement. …

… Par ce texte, le CESE répond à une demande d’avis du Président de l’Assemblée nationale sur un projet … dernière a fait l’objet d’une proposition de loi dont l’examen est inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée …

… et politologue  • 14h50 : Échanges avec la salle  • 15h : Examen du projet d'avis "De la banalisation de la violence verbale au discours …

… Ordre du jour Projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE au nom de la … intitulée "La valorisation des forêts des Outre-mer" Examen des amendements déposés sur le projet d'avis présenté par Mme Marie de l'ESTOILE et vote Malgré le …

… Par ce texte, le CESE répond à une demande d’avis du président de l’Assemblée nationale sur un projet … dernière a fait l’objet d’une proposition de loi dont l’examen est inscrit à l’ordre du jour de l’Assemblée …

… été lancées : une Convention citoyenne pour recueillir l'avis de 184 citoyennes et citoyens tirés au sort et une … nationale L'Assemblée nationale va donc procéder à l'examen des textes portant sur les soins palliatifs et sur … sur le rapport de la Convention citoyenne   Et ensuite ?  L'examen des deux textes dans l'hémicycle du Palais Bourbon a …

… dans lequel les français ont le plus confiance. A l'examen des modalités actuelles, le présent avis met en évidence l'équilibre délicat à trouver entre la …

… Lors de l’examen en première lecture de l’avant-projet d’avis intitulé « Pour un renforcement de la coopération … valeur les analyses et les préconisations. Au cours de cet examen, les principales propositions d’amendement ont porté …

… A L’AUNE DE LA CONFERENCE DE DURBAN Projet d’avis présenté par Mme Céline Mesquida , au nom de la section … et internationales , présidée par M. Yves Veyrier . Examen des amendements et vote. …

… DE RENOUVELLEMENT URBAIN (ACTION DE L'ANRU) : projet d'avis présenté par Mme Marie-Noëlle Lienemann , au nom de la … des territoires , présidée par M. Jean-Alain Mariotti . Examen des amendemens et vote …

… Le CESE présente son avis "Fin de vie" à l'assemblée nationale Dans le cadre de l'examen du projet de loi "Accompagnement des malades et fin … long cours 22 au 26 avril : Auditions La première phase d'examen du projet est assez resserrée. La ministre du …

… LES INEGALITES A L'ECOLE : projet d'avis présenté par M. Xavier Nau , au nom de la section de … de la communication , présidée par M. Philippe Da Costa . Examen des amendemens et vote. …

… LA COMPETITIVITE (saisine gouvernementale) Projet d’avis présenté par Mme Isabelle de Kerviler , au nom de la … économiques , présidée par M. Jean-Louis Schilansky . Examen des amendements et vote. …

… environnementales et sociales. Le CESE propose un projet d’avis qui aura pour objet de contribuer à un état des lieux … et du rôle des pouvoirs publics fera l’objet d’un examen attentif. Son ambition est d’identifier des pistes … industrielles dans notre système de formation. Le champ d’examen comprendra l’ensemble de l’écosystème industriel, …

… Le début de la réunion a été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, du projet d’étude … des Outre-mer » dont M. BUDOC est le rapporteur. Lors de l’examen du texte, les conseillers ont souhaité l’actualiser … Elle a souligné que l’un des objectifs poursuivis dans l’avis dont elle est la rapporteur est de trouver les moyens …

… Présentation du projet d'avis par M. Olivier MUGNIER, rapporteur, et Mme Marie … présidée par M. Jean-Marie CAMBACÉRÈS Discussion générale Examen des amendements et vote …

… ET ENVIRONNEMENTAL (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par MM. Bernard Guirkinger et Guy Vasseur au … présidée par M. Yves Veyrier . Discussion générale. Examen des amendements. Vote sur le projet d'avis. M. Xavier Bertrand , Ministre du Travail, de l'Emploi …