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… Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ) a produit ce projet d'avis rapporté par Dominique Joseph ( Groupe Santé et Citoyenneté … Haute-comté de Pontarlier. Les échanges notamment avec le Centre national des soins palliatifs et de la fin de … La Commission temporaire Fin de vie présente aujourd'hui son avis en séance plénière …
09/10/2012
… et sur le redéploiement des financements actuels. L’avis de la section des affaires sociales et de la santé, rapporté par Christel Prado (groupe des associations), a été adopté à l’unanimité ce jour en séance plénière avec 186 votants. … Le CESE a voté son avis sur "Le coût économique et social de l'autisme" …
20/02/2012
… les transitions, faciliter des choix clairs et efficaces. L’avis, rapporté par Madame Pierrette Crosemarie, a été voté avec 192 votants : 180 votes pour, 12 abstentions. … Vote de l'avis du CESE sur le bilan du Grenelle de l'environnement …
… Le rapporteur du texte, Albert Ritzenthaler ( Groupe CFDT ), a … Sylvain Boucherand ( Groupe Environnement et nature ) l'avis à l'assemblée. L'avis a été adopté par 129 voix pour et … une société du mieux vivre et du plus solidaire, compatible avec un modèle économique et social en cohérence avec les …
11/07/2012
… et que l’accès au marché obligataire reste encore faible. L’avis de la section de l’économie et des finances, « … une priorité », a été voté ce jour en séance plénière avec 172 votants, 73 abstentions, 98 votes pour et 1 contre. Pour Didier Ridoret, rapporteur de cet avis, « il est essentiel en préambule de …
14/01/2014
… et soutenue par différents dispositifs publics. Dans son avis intitulé « Transitions vers une industrie économe en … vers une industrie économe en matières premières » a été rapporté par Yves Legrain (Groupe CFDT), au nom de la … plénière du Conseil économique, social et environnemental avec : 196 votants, 191 voix pour et 5 abstentions. …
15/04/2015
… numérique ont profondément transformé le champ monétaire, avec la création de nouvelles monnaies comme le bitcoin et … leur flux et garantir leur stabilité financière. Dans son avis sur les « Nouvelles monnaies : les enjeux … sur ces sujets. L’avis a été présenté le 15 avril par son rapporteur Pierre-Antoine Gailly, Président de la CCI Paris …
11/05/2016
… de valeur et renforcer la confiance des consommateurs. L’avis « Les circuits de distribution des produits alimentaires » rapporté par Albert Ritzenthaler (Groupe CFDT) au nom de la … social et environnemental le 11 mai 2016 et adopté avec 191 votes pour, 0 contre et 4 abstentions. …
27/09/2016
… planétaire et, au-delà, à construire l’adaptation avec une société plus juste. La France est aussi concernée. L’avis « La justice climatique : enjeux et perspectives pour la France » rapporté, au nom de la section de l’environnement, par Mme … Le CESE a voté son avis « La justice climatique : enjeux et perspectives pour …
… du 9 avril est consacrée à la présentation du projet d'avis sur les projets de Stratégie Nationale Bas-Carbone … et de Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) , rapporté par Guillaume Duval et Madeleine Charru , au nom de … croissance verte (LTECV) de 2015 pour la rendre compatible avec les évolutions proposées. La section note l’important …
… Un avis présenté par Fanny Arav , rapporteure au nom de la section des a ctivités économiques … appelle de ses vœux. Élaborée au nom de l’intérêt général avec l’ensemble des parties prenantes, dans la transparence … Le CESE a adopté l'avis "L'impact des infrastructures de réseaux dans …
… et Anne-Claire VIAL ( Groupe Agriculture ) ont présenté l'avis à la séance plénière du 16 janvier 2024 au nom de la … BIÈS-PÉRÉ ( Groupe Agriculture ). L'avis a été adopté avec 115 voix pour et 2 abstentions. Lire l'avis Lire la … des vocations.» Expliquait ainsi Anne-Claire Vial, rapporteure de l'avis lors de sa présentation en séance …
… L'avis "L'économie du sport" rapporté par Bernard AMSALEM (Groupe des Personnalités … Les principales préconisations mises en avant dans cet avis : Prioriser certains territoires et certains publics … par plusieurs fédérations pour exposer et débattre avec les clubs de certaines propositions : les fédérations …
08/09/2015
… services et des agents, du fait d’une confusion fréquente avec le contrôle et l’audit. La loi organique du 28 juin … la crédibilité et la légitimité de l’évaluation. L’avis Promouvoir une culture de l’évaluation des politiques publiques a été présenté le 8 septembre par son rapporteur M. Nasser Mansouri-Guilani (Groupe CGT), en …
28/05/2013
… une vision stratégique partagée. C’est tout le sens de l’avis « Performance et Gouvernance de l’Entreprise » de la … par Jean-Louis Schilansky (Groupe des Entreprises), et rapporté par Amélie Rafael (Groupe de la Coopération) qui a été voté ce jour en séance plénière avec 172 votants : 144 voix pour, 11 voix contre et 17 …
14/05/2014
… aux risques accrus liés à ce défi climatique majeur. L'avis du CESE, qui s’inscrit dans le contexte du rapport du GIEC, cible les mesures d’adaptation relatives au vivant, en particulier dans leurs interactions avec l’eau, la biodiversité, les écosystèmes terrestres et …
30/03/2018
… appelle au renouveau de l’industrie française dans son avis « Industrie : un moteur de croissance et d’avenir ». … de l’Industrie (PPI) Cette PPI serait élaborée avec toutes les parties prenantes. Elle serait révisable à … de l’entreprise et la pérennité des emplois. Cet avis rapporté par Marie-Claire CAILLETAUD (Groupe CGT) pour la …
… » nationale et a notamment alerté, récemment dans tous ses avis récents encore, du fait que la France ne se situe pas … de gaz à effet de serre d'au moins 40% d'ici 2030 par rapport à 1990 ». Dans la droite ligne de ses … neutralité carbone en 2050 ; La cohérence de ces mesures avec les politiques de réduction des inégalités ; Les …
… et les retards pris dans l’atténuation se font ressentir avec 20 ans de décalage, et nécessitent alors de nouvelles … l’année 2023, engage la France dans un scénario à +4°C par rapport à l’ère préindustrielle. Ce nouveau PNACC est … une adaptation portée par toute la société ? Le projet d’avis , rapporté par Soraya Duboc ( Groupe de la CFDT ) et …
14/10/2015
… pour la France mais aussi pour l’Union européenne. Dans son avis, la délégation à l’Outre-mer du Conseil économique, … territoires. L’avis a été présenté le 14 octobre par son rapporteur Rémy-Louis Budoc (Groupe de l’Outre-mer), en … soumis au vote de l’Assemblée Plénière du CESE et adopté avec 120 votes pour et 37 abstentions. …
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