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25/03/2015
… L’avis « Sécuriser le parcours d’insertion des jeunes » a été … économique, social et environnemental (CESE) le 25 mars avec 117 votes pour, 0 contre et 42 abstentions. Venu … François Hollande comme l’a rappelé l’avis. Antoine Dulin, rapporteur de l’avis, se réjouit de l’annonce par le …
Avis
28/02/2018
… la section de l’environnement fera donc le point dans un rapport des avancées de son application pour apprécier les écarts éventuels par rapport aux objectifs initialement fixés. Sur la base des … de transition énergétique, et vérifiera son adéquation avec les objectifs à moyen terme fixés dans la loi. Elle …
… instruments de mise en œuvre de la convergence. Dans son avis rapporté par Christian Vernaudon, le CESE a formulé a … plusieurs des outre-mer des écarts de développement majeurs avec la métropole, particulièrement à Mayotte ou une … Le CESE a remis son avis sur « L’avant-projet de loi de programmation en faveur …
11/07/2018
… présentait il y a une semaine son Plan Biodiversité, avec l’intégration de plusieurs actions visant à développer … en milieu urbain, le CESE a voté aujourd’hui son avis « Nature en ville : comment accélérer la dynamique ? » … dans le cadre de toute opération urbaine. Cet avis, rapporté par Annabelle JAEGER (Groupe des Personnalités …
12/10/2016
… économique, social et environnemental (CESE). Dans son avis « Quelles nouvelles orientations et priorités pour la … dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? » rapporté, au nom de la section des affaires européennes et … environnemental, le 12 octobre 2016 et adopté à l’unanimité avec 169 voix pour. …
20/04/2016
… Paris, le 20 avril 2016 – Jean GROSSET, rapporteur de l’avis du CESE sur Les travailleurs détachés … possible renouveau du projet européen, lequel doit renouer avec un objectif d’harmonisation des niveaux de vie et de … le CESE se félicite de la reprise des préconisations de son avis par la Commission des affaires européennes du Sénat …
20/12/2016
… et public.que.s dans leurs comportements fiscaux. Son avis Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale, rapporté par Antoine Dulin, Vice-Président du CESE, a été adopté avec 150 voix pour. Quelques jours à peine après ce vote, …
23/06/2015
… à l’architecture et au patrimoine, le CESE a adopté l’avis rapporté par Mme Claire Gibault et M. Claude Michel, avec l’appui de Mme Annaïg Lucas. La section de l’éducation, … Le CESE présente les conclusions de son avis sur l'avant projet de loi relatif à la liberté de la …
24/09/2013
… domaine du spectacle vivant : danse, musique et théâtre. L’avis a été rapporté par Claire Gibault (Groupe des personnalités … économique, social et environnemental, le 24 septembre 2013 avec 173 votants : 168 voix pour, 0 voix contre et 5 … LE CESE A VOTÉ SON AVIS "POUR UNE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT DU SPECTACLE …
12/04/2017
… L'avis « La politique européenne de transport maritime au … : rendre le secteur « plus compétitif et plus durable », avec pour fondamentaux le développement durable, la … l’Union Européenne sur cette question. Le projet d’avis, rapporté par Jacques Beall de la section des Affaires …
16/01/2013
… pour la refondation de l’école de la République. L'avis sur le projet de loi de la section Education, culture et communication du CESE, rapporté par Xavier Nau, a été voté ce jour en séance plénière avec 161 votants, 131 voix pour, 0 voix contre et 30 …
03/02/2015
… frappe la métropole et plus durement encore les Outre-mer avec notamment des taux de chômage insupportables. Dans ce … extrêmement précaire et préoccupante. Les projets d’avis « La microfinance dans les outre-mer » rapporté par Pierrette Crosemarie (Groupe CGT) et « Le défi …
13/12/2016
… et s’interroger sur leurs causes et leurs conséquences. L’avis « Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts … sur le consentement à l’impôt et la cohésion sociale», rapporté par M Antoine Dulin (Vice-Président du CESE, Groupe … social et environnemental, le 13 décembre 2016 et adopté avec 150 votes pour et 36 abstentions. …
28/03/2018
… portant contribution du CESE aux Assises des Outre-mer, avec les grandes priorités pour les Outre-mer et un avis centré sur le tourisme durable, sur le changement de … de la biodiversité et les collectivités territoriales. Rapporté par le président de la Délégation à l’Outre-mer …
18/10/2016
… Cette distinction devient aujourd’hui plus floue avec le développement de la coproduction, à savoir la … de fiscalité ou encore d’environnement. Le projet d’avis « La coproduction à l’heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l’emploi », rapporté par Mme Martine Derobert-Masure (Groupe CGT-FO), au …
23/09/2014
… technique juridique. Permettant de régir efficacement les rapports économiques, sociaux et environnementaux, la mise … un levier d’influence sur la scène internationale. Dans son avis rapporté par David Gordon-Krief (président du Groupe … 23 septembre. Il a ensuite été voté en Assemblée plénière avec 149 votes pour et 23 abstentions. …
25/10/2016
… Cette distinction devient aujourd’hui plus floue avec le développement de la coproduction, à savoir la … privée, d’emploi, de fiscalité ou encore d’environnement. L’avis « La coproduction à l’heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l’emploi », rapporté par Mme Martine Derobert-Masure (Groupe CGT-FO), au …
11/04/2017
… L'avis « La qualité de l'habitat, condition environnementale … d’avis du Conseil économique, social et environnemental, rapporté par Dominique ALLAUME-BOBE du groupe de l’Union … préconise d’encourager les villes à devenir « plus vertes » avec une nouvelle impulsion de la politique de création de …
13/03/2012
… Les deux rapporteurs Jacques Beall et Alain Feretti ont analysé dans cet avis la manière dont les risques environnementaux sont pris … de l’environnement a été voté ce jour en séance plénière avec 177 votants, 91 votes pour et 86 abstentions. … Le CESE a voté son avis sur la sécurité des plateformes pétrolières en mer, au …
… L'avis " Développer le parasport en France : de la singularité … une opportunité pour toutes et tous " présenté par les rapporteures Dominique Carlac'h ( Groupe des Entreprises ) … par Jean-Karl Deschamps a été adopté à l'unanimité avec 111 voix pour . Télécharger l'avis Télécharger la fiche …
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