Recherche

… Mardi 14 Juin 2011 LA DÉPENDANCE DES PERSONNES ÂGÉES (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par M. Yves …

… de nos préconisations et avis dans les projets et missions gouvernementales. La société civile doit en effet être … pour renforcer notre démocratie. Télécharger le texte des saisines : Saisine sur un socle européen de droits sociaux Saisine sur … saisine gouvernementale …

… ce contexte que le CESE s’est mobilisé pour répondre à la saisine gouvernementale. Dans son avis rapporté par Mme Michèle …

… à un premier avis de la section environnement, rendu sur saisine gouvernementale, portant sur le projet de loi lui-même. Les …

… modifié. Dans ce panorama, les organisations non gouvernementales (ONG), très actives sur les questions de … à l’actuel Conseil stratégique pour la coopération non gouvernementale ; • une clarification par l’État du rôle …

… Saisine gouvernementale sur l’avant-projet de loi d’orientation des … des territoires, présidée par Eveline Duhamel.   Auto-saisine sur le sujet du bien-être animal Devant …

… Dans le cadre de la préparation de la saisine gouvernementale « Accompagner les personnes détenues dans …

… Dans le cadre de la préparation de la saisine gouvernementale « Accompagner les personnes détenues dans …

… pluriannuelle de la recherche », le Cese a répondu à la saisine gouvernementale qui portait sur le titre Ier du projet de …

… Une saisine gouvernementale sur un sujet impactant le quotidien  Le … conduites en France ou à l'étranger. Télécharger la note de saisine …

… POUR LE PROGRÈS ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par MM. Bernard …

… négociations climatiques de Durban. Elle a répondu à une saisine gouvernementale sur la biodiversité , et préparé l’avis voté … de l’État dans les territoires ? » ainsi que l’avis sur saisine gouvernementale relatif au projet de Schéma national …

… la Commission Travail et emploi du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Articulation des temps et évolutions de …

… du travail et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Le travail indépendant". …

… le 5 avril à Saint-Nazaire et Nantes dans le cadre de la saisine gouvernementale « Quelle politique pour les pôles de …

… européennes et internationales du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de …

… européennes et internationales du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de …

… santé et travail et de l'emploi du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "La construction d'une Europe dotée d'un …