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… suite à la loi sur la  biodiversité qui sera adoptée en 2016. Toutes ces recommandations s'inscriront dans la …
… Le rendu des travaux est prévu pour le  premier trimestre 2016. …
… pour la paix et la sécurité internationales . Depuis 2016, année où le Conseil de sécurité des Nations Unies a …
… à éviter. Ce traité historique, entré en vigueur en 2016, visait à limiter l’augmentation de la température « …
… d’identité culturelle, publié aux éditions de l’Herne en 2016 Après-midi 14h * Présentation de l'étude : « Les …
… Nobel de la Paix en 2007. Le CESE a également adopté en 2016 l'avis  La justice climatique : enjeux et perspectives …
… départementaux a été redéfinie par la loi du 14 mars 2016 qui a réaffirmé le double objectif de protection des …
… ont crû en France de 6,5 % entre 2010 et 2016, alors qu’elles progressaient de plus de 40 % en …
23/05/2017
… 183 voix en sa faveur. Selon une étude Ipsos, à l’automne 2016, 88 % des Français considéraient que leur pays allait …
… Gangneron (groupe de l’Agriculture) et adopté le 11 mai 2016.   Cet amendement , présenté par M. Garot, Mme Le Loch, …
… en assemblée plénière au début du premier semestre 2016.  …
13/03/2024
… l’exercice du métier de journaliste en renforçant la loi de 2016 dite Bloche Le CESE propose également de rendre …
… Etienne Caniard et Emelyn Weber , adopté en décembre 2016.  …
… CESE (Conseil économique, social et environnemental - 2015-2016 : vaste restauration des façades extérieures en béton   …
… social et environnemental (extrait discours du 12 juillet 2016 en Assemblée plénière). …
20/01/2016
… Paris, le 20 janvier 2016 – Le Conseil économique, social et environnemental a …
… en 2009, la directive Solvabilité II s’appliquera début 2016 aux compagnies d’assurances des pays de l’Union ; …
… réelle Outre-mer rapporté par Christian Vernaudon (2016) …