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… , en menant une évaluation des risques de pertes de services écosystémiques (c'est-à-dire des services rendus par la Nature et permettant la vie humaine), pour s'assurer que les écosystèmes rendant ces services soient résilients et protégés. Systématiser …
… compensation par le biais de prestations monétaires ou de services et pose le principe de l’accessibilité à tout pour … approche inclusive et considèrent que l’inadaptation des services publics exclut les personnes en situation de … N’est-il pas temps de concevoir une société où les biens et services sont accessibles à tous et où tous les citoyens …
… mobilités et accompagner les personnes fragilisées par des services de soutien à domicile. Adapter la société française … ; - de dispositifs favorisant le maintien à domicile : des services adaptés (en termes de santé, d’aide à domicile), un soutien efficace des aidants. Ces services sont la clef de voûte du dispositif et de …
… a pour objectif de passer de la vente de biens ou de services à la vente d’un service adapté aux besoins réels, … servicielle, en résumé, c’est l’offre de produits ou de services recherchant des effets utiles et une performance … de la consommation, la nécessité de garantie de qualité des services, la transparence et le droit au désengagement …
Étude
12/11/2019
… l’IVG, soit par la loi, soit en ne mettant pas en place les services nécessaires pour les femmes et les hommes. Des … engendre de fortes inégalités d’accès aux droits et aux services et des discriminations entre les personnes vivant …
Avis
11/04/2017
… humain. Il s’agit d’un espace ouvert sur un ensemble de services associés à la présence de logements ou … présence de nature et d’espaces verts, moyens de transport, services... Le CESE s’intéresse aux enjeux essentiels de la …
Conseiller.ère
Conseiller.ère
… associé de Citexia, spécialisé dans la tarification des services public et avec les interventions de : Sylvie … visioconférence) ; Fabrice Mazouni , Directeur général des services du Syndicat de l’eau dunkerquois (SED) 4,30 euros … les particuliers, les entreprises, l’agriculture et les services d’intérêt général. L'eau au coeur des travaux du …
Avis
11/04/2017
… humain. Il s’agit d’un espace ouvert sur un ensemble de services associés à la présence de logements ou … présence de nature et d’espaces verts, moyens de transport, services... Le CESE s’intéresse aux enjeux essentiels de la …
24/09/1997
… syndicats, des opérations conçues dans le but de rendre les services plus performants, tout renoncement à une … l'implication effective des métropoles bénéficiaires de services parisiens, une bonne utilisation de la réforme de …
Avis
25/10/2017
… s’agit désormais de transformer l’innovation en produits et services créateurs de richesses et d’emplois, au service des … passer de « l’usine à projets » à « l’usine à produits » et services. …
Avis
10/02/2015
… l’insertion économique et sociale de personnes exclues de services bancaires, et en particulier d’accès au crédit. … créer son emploi en finançant une activité de commerce, de services ou dans le secteur agricole. Dans cet avis, le CESE …
Avis
10/02/2015
… l’insertion économique et sociale de personnes exclues de services bancaires, et en particulier d’accès au crédit. … créer son emploi en finançant une activité de commerce, de services ou dans le secteur agricole. Le projet …
11/07/2023
… tout nouvel équipement, la prescription d’une desserte des services essentiels par plusieurs modes de transports … niveau de service…).  Il faudra également réimplanter des services de proximité pour réduire la demande de … (plan décennal de 36 M€ par an) et les points d’accès aux services publics, notamment dans les gares ferroviaires en …
… biodiversité ni empêcher les forêts de rendre les nombreux services traditionnels (fourniture de bois et bois-énergie, usages culturels et récréatifs, services de régulation, biodiversité…). Les enjeux sont … électriques, la gestion de l’eau et la prise en compte des services écosystémiques, le marché des produits industriels, …
… BASSI, Direction générale de la stabilité financière, des services financiers et de l’union des marchés des capitaux à …
… rapide d’une économie collaborative : plateformes de services mettant en relation offres et demandes, … porteur de progrès pour tous les acteurs : utilisateurs de services, collectivités locales, entreprises et services publics de transport. Facilitant une organisation …
29/11/2023
… usagers : particuliers en habitat collectif, entreprises, services publics… •    La tarification progressive de l’eau … des différentes parties prenantes (syndics de copropriétés, services publics de l’eau et de l’assainissement, opérateurs … phase de transition pendant laquelle les professionnels ou services publics qui sortiront d’une tarification dégressive …
… créateurs, les usagers et les fournisseurs d’accès et de services par internet. Nous devons conduire un vaste … et les artistes, les producteurs, les éditeurs et les services qui diffusent les oeuvres est source de tensions. … la place de l’exception culturelle quand les biens et les services culturels se diffusent instantanément grâce au …