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Avis
13/04/2005
… l'urbanisation, des infrastructures et des autres activités économiques. Tous les dix ans, c'est l'équivalent d'un … moyenne qui est soustrait à l'agriculture. Le Conseil économique et social considère, dans une perspective de …
10/01/1996
… ce qui peut faciliter la vie quotidienne. Le Conseil économique et social constate que ces services sont … développement et pourraient, à terme, constituer un secteur économique nouveau. Il propose des mesures pour favoriser …
Avis
24/01/2007
… La loi du 26 juillet 2005 amplifie ce mouvement. Le Conseil économique et social formule un certain nombre de …
… durable correspondent aux champs de compétences du Conseil économique, social et environnemental (CESE). Il s’agit donc … dispositif d’économie des ressources du CESE. Des mitigeurs économiques ont été installés, les bouteilles d’eau à …
Avis
28/01/1998
… accueille près de 2 000 festivals par an. Leurs effets économiques, sociaux et culturels sont considérables : … été mesurés de façon globale soit assurée, le Conseil économique et social suggère un certain nombre de mesures. …
Avis
24/01/2007
… durable et solidaire : améliorer les régulations économiques et sociales afin de retrouver les voies d'une … public qui sont abordés, dans cet avis, par le Conseil économique et social. …
18/05/2015
… le 18 mai 2015 – Jean-Paul Delevoye, Président du Conseil économique, social et environnemental (CESE), et Gérard … difficultés comme ses opportunités, sur les problématiques économiques, sociales, environnementales et agricoles. Ils … ET ENVIRONNEMENTAL RAPPELLE SON ENGAGEMENT EN FAVEUR DU DEVELOPPEMENT DES OUTRE-MER, QUI SONT UNE VRAIE CHANCE POUR …
27/02/2024
… rendue décembre 2022 sur la crise de Mayotte, le Conseil économique, social, et environnemental (CESE) constate que … un préalable indispensable à la reprise de la vie économique et sociale . Au-delà des évènements des dernières … Crise à Mayotte : Le Conseil économique, social, et environnemental appelle à la mise en …
14/12/1988
… RÉGIONALES ET LEUR AFFECTATION AUX ACTIONS DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES, SOCIALES ET CULTURELLES ENTRANT DEPUIS LES LOIS …
… des ZFU et de sa performance, en matière de développement économique  et  de  création  d'emplois.  L'expertise du … d'aide à la création d'entreprises, de développement économique et de maintien du commerce de proximité dans ces … urbaines et de sa performance en matière de développement économique et de création d'emplois …
17/10/2012
… Le Premier Ministre a saisi officiellement le Conseil économique social et environnemental (CESE) sur un avis … Le gouvernement saisit le Conseil économique, social et environnemental sur la promotion et le …
26/10/1976
… FRANÇAIS EN REGARD DES IMPÉRATIFS NOUVEAUX DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET D'AMÉLIORATION DU CADRE DE VIE …
24/09/2013
… ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL (CESE) ENGAGE POUR LE DEVELOPPEMENT D’UNE POLITIQUE DE PREVENTION …
20/12/1966
… RÉSULTATS ÉCONOMIQUES D'UNE OPÉRATION D'INDUSTRIALISATION DANS UN PAYS …
09/06/1948
… RELATIF AU FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES D'OUTRE-MER …
Avis
09/06/1999
… L'Union économique et monétaire Ouest-Africaine connaît de profondes … depuis le début de la décennie, tant au plan économique que politique.En raison des liens qui l'unissent … se doit d'accompagner ce processus de transition.Le Conseil économique et social émet un certain nombre de propositions …
08/11/1951
… REPRÉSENTATION DU CONSEIL ÉCONOMIQUE AU SEIN DU COMITÉ DIRECTEUR DU FONDS D'INVESTISSEMENT POUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DES TERRITOIRES RELEVANT DU MINISTRE DE …
10/02/2021
… Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté ce … protéger les libertés des citoyens et développer un secteur économique prometteur, le CESE formule plusieurs … produire des connaissances théoriques sur les modèles économiques fondés sur la donnée et leurs enjeux. Il …
Avis
26/03/2008
… Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer …
Avis
09/10/2007
… avis de proposer des réponses aux défis d'un développement économiquement, socialement, écologiquement durable. Cette … le développement durable : synthèse des travaux du Conseil économique et social …