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… du Centre Hospitalier de REMIREMONT (88) !  A la suite de l’adoption de l’avis , les rapporteurs, Yann Lasnier et Sylvie … faisait l’objet de nombreuses pétitions.  A la suite de l’adoption de l’avis, la rapporteure a notamment été … de la transition écologique et solidaire. Par ailleurs, un projet d'avis est actuellement en cours sur " Les enjeux …

… Les débats suscités autour du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe … juridique : les conditions de la filiation, y compris par adoption, de l’héritage et de l’obligation alimentaire ; et …

… prévisionnelle des besoins, ainsi que la préparation et l’adoption d’un schéma de santé. Le CESE demande un moratoire … jusqu’à l’élaboration du diagnostic et l’adoption du schéma de santé. Renforcer le poids du Conseil … l’autonomie (CRSA) dans l'élaboration et l'approbation du Projet régional de santé (PRS) pour arriver à une véritable …

… et CESE de transition du Gabon.  Après la présentation du projet d'avis, Dr. Eugène Aka Aouélé, Président du CESEC de …

… sportifs français issus de la diversité --- à 14 heures 30 Adoption du projet d’avis « Réussite à l’École, réussite de l’École » …

… pour atteindre un bon état écologique A travers son projet d'avis, le CESE souhaite contribuer à la nouvelle … stratégie pour la mer et le littoral et encourager l'adoption d'une stratégie ambitieuse. Le CESE souhaite aussi …

… Rapporteurs : MM. Michel CHASSANG et Sébastien WINDSOR --- Adoption du projet d’avis « Pour une politique publique nationale de …

… suivantes, porteuses d’un message clair de soutien au projet européen et au programme de développement durable, … nominations pour le prochain cycle institutionnel et à l’adoption du programme stratégique 2019-2024 pour l’Union.    … une stratégie ambitieuse en ce qui concerne le débat sur l’adoption du programme stratégique pour l’Union pour la …

… eu lieu, au sein de la société française, à l’occasion de l’adoption de la loi ouvrant le mariage aux couples de … le 5 février 2013, d’une pétition citoyenne relative au « projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de … seul le Premier ministre peut saisir notre assemblée sur un projet de loi. Le Bureau du Conseil s’est toutefois …

… été consacré à l'examen, en seconde lecture et au vote, du projet d’étude intitulé « Pour un renforcement de la … métropole. En conséquence, ils ont amendé plusieurs fois le projet d’étude pour qu’il prenne davantage en compte cette … 9 groupes sur 11 au sein de la délégation. Après l’adoption de l’étude, les conseillers ont souhaité que sa …

… Mercredi 24 mai 2023 exceptionnellement à 10 heures 30 --- Adoption du projet d’avis «  Quel besoin de gouvernance pour les …

… Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE ou Mme Béatrice CLICQ --- Adoption du projet de résolution « Quelle gouvernance de la transition …

… aux réflexions qui s’engagent actuellement. Avec ce projet d’avis simple, non précédé d’un rapport, il s’agira … durable. Le calendrier relatif à l’élaboration et à l’adoption de cet avis devra être précisé en fonction de la …

… : Mme Hélène SIRDER ou Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE --- Adoption du projet d’avis « Satisfaire les besoins fondamentaux des …

… société civile  - pour une République des solutions  » --- Adoption du projet d’avis « Réussite à l’École, réussite de l’École » …

… recherche en sont un témoignage vivant. L’aboutissement de projets comme l’Office franco-allemand pour la jeunesse, … entre autres, l’élargissement de l’Union européenne et l’adoption du Traité de Lisbonne, ont démontré combien le rôle …

… environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son avis sur le projet de loi de programmation relatif au développement … a saisi le CESE, le 29 janvier 2020, d’un avis sur le projet de loi de programmation relatif au développement … souscrit par la France depuis 2015, soit conditionné à l’adoption d’une nouvelle loi. Il estime enfin regrettable que …

… (incendies, inondations, sécheresses etc... . Ainsi l’adoption du cadre mondial pour la biodiversité en décembre … - des questions soulevées par sa mise en œuvre et des projets en cours mais non encore aboutis. - des pistes … européennes et internationales du CESE va préparer un projet d’avis intitulé "Quel avenir pour le Pacte vert pour …

… négociation auprès de tous les acteurs afin d’aboutir à l’adoption de l’accord final pour contenir le réchauffement … annuels dans les pays en développement soient alloués à des projets en faveur du climat.  L’association de la société … productif sur les sujets de la négociation et développe les projets de mobilisation favorisant l’obtention d’un accord …

…   À cette fin, le CESE envisage d’aborder l’avant-projet autour de trois axes principaux : L’enjeu d’une … fin d’une organisation mondiale de l’environnement ; l’adoption de nouveaux indicateurs plus cohérents et plus … territoriales. C’est l’un des objectifs visés par ce projet d’avis que de s’intéresser à l’accès à l’information, …