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15/10/2014
… de la notion de « territoire à énergie positive ». Pour le CESE la transition énergétique est un enjeu national. Cette … le législateur sur ces enjeux. Les recommandations du CESE aux Gouvernement avaient notamment été nourries par les … la transition énergétique pour une croissance verte : le CESE se félicite de la suite donnée aux préconisations de …
13/02/2019
… Patrick BERNASCONI, président du CESE, et Benjamin STORA, président du Conseil d’orientation … dernier lors des Journées Européennes du Patrimoine. Le CESE avait consacré cette édition 2018 à l’art du partage et … Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) et le Musée national de l’histoire de l’immigration …
13/11/2019
… Le Conseil économique, social et environnemental ( CESE ) a adopté aujourd’hui son avis intitulé « Travail, … en envisageant une nouvelle obligation de négocier. Le CESE considère que la politique des mobilités constitue un … les plans de mobilité Pour atteindre cet objectif, le CESE recommande - si le défaut de financement des futures …
22/07/2016
… Le Conseil économique social et environnemental (CESE) a adopté le 12 juillet un avis sur l’avant-projet de … en faveur de l’égalité réelle outre-mer. Le Président du CESE Patrick Bernasconi, la présidente de la section … Le CESE a remis son avis sur « L’avant-projet de loi de …
… Cette dernière a accepté un amendement inspiré de l’avis du CESE sur les circuits de distribution de produits … : « Le Conseil économique social et environnemental (CESE) est revenu sur les changements apportés aux … loi de Modernisation de l’Economie adoptée en 2008. Pour le CESE, « la loi de modernisation de l’économie de 2008 (LME) …
… formation de travail spécifique sur les outre-mer , le CESE a été saisi par le Premier ministre Manuel Valls sur … Dans son avis rapporté par Christian Vernaudon, le CESE a formulé a confirmé le diagnostic du gouvernement … démocratie participative dans un esprit de subsidiarité. Le CESE a en outre proposé d’utiliser pour les onze …
25/01/2023
… Le CESE a souhaité se saisir de ce sujet majeur à travers cet … destinés à encadrer plus durablement leur utilisation. Le CESE formule en ce sens 18 préconisations visant à : … élément constitutif du patrimoine commun de la nation Le CESE propose de modifier la rédaction de l’article L.110-1 …
25/05/2023
… sera amenée à se positionner, le Gouvernement a saisi le CESE pour nourrir sa position sur le sujet. A travers une … les membres de ses différentes commissions concernées, le CESE a donc rendu un avis visant à mettre en avant les … de la Première Ministre sur ces problématiques, cet avis du CESE s’appuie sur un état des lieux documenté des techniques …
03/01/2013
… les ventes de voitures neuves s’effondrent en France, le CESE rappelle son avis sur « la filière automobile : comment …
20/02/2019
… le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté aujourd’hui son projet d’avis. L’article 1 er … à 2030. Dans la lignée de ses travaux antérieurs, le CESE, qui contribue au débat sur les politiques publiques au … des émissions de gaz à effet de serre entre 2015 et 2050 Le CESE se félicite que la France rehausse ses ambitions en …
10/06/2014
… plénière du Conseil Economique Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet d’avis « Le dialogue social : … 16 voix contre et 73 abstentions.Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance … à donner à la saisine (article 44). Le prochain bureau du CESE aura lieu le 24 juin 2014. …
23/11/2017
… Président du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et Dominique Bussereau, Président de l’Assemblée des … la commission temporaire et Rapporteure de l’autosaisine du CESE à propos des pétitions citoyennes sur les « déserts … les deux présidents et les deux conseillères du CESE sont allés à la rencontre d’acteurs locaux engagés dans …
07/07/2014
… et déjà plusieurs des recommandations déjà formulées par le CESE. Cette saisine a été confiée aux rapporteurs Laurence … de l’Energie, et soumis au vote de l'Assemblée plénière du CESE. L’assemblée plénière sera retransmise en direct sur la page d’accueil du site internet du CESE, www.lecese.fr. Cette réponse du CESE à la nouvelle …
13/10/2016
… Le CESE, avec le CES européen, accueille vendredi 14 octobre de … Juncker, Président de la Commission, et à celle du CESE par le gouvernement français En mars 2016, la … Manuel Valls a sollicité en juillet dernier un avis du CESE sur ce sujet. Le CESE présentera donc le 14 décembre …
09/01/2017
… porté par Antoine DULIN est l’expression de la mission du CESE. En effet il donne l’analyse de la société civile … Le CESE remet à Michel SAPIN et Christian ECKERT son avis sur …
23/02/2016
… Le CESE et l'association mémoire traumatique et victimologie …
04/02/2015
… Le Conseil économique social et environnemental (CESE) salue les mesures sur l’éducation à l’environnement et … de pédagogie active et transdisciplinaire encouragée par le CESE. … Le CESE se félicite des annonces des ministres Ségolène Royal …
06/03/2014
… renouvelé du Conseil économique, social et environnemental (CESE) pour la promotion des droits des femmes et de … entre femmes et hommes.Depuis sa création, le CESE consacre une place centrale dans ses travaux à la … de la Journée internationale pour les droits des femmes, le CESE rappelle son engagement en faveur de la promotion de …
Avis
27/01/2021
… Le CESE, saisi par le Premier ministre, a examiné le projet de … et international, dans un esprit de justice sociale. Le CESE s’est prononcé à plusieurs reprises sur la politique … d’impact fournies font apparaître leur insuffisance. Le CESE assortit ses analyses de préconisations pour progresser. …
22/11/2016
… Au nom du Conseil économique, social et environnemental (CESE), Allain Bougrain Dubourg, rapporteur de l’avis sur « … Française de la Biodiversité », précise le rapporteur. Le CESE recommande, notamment, de consolider les emplois du « … d’activité se saisissent des enjeux de la biodiversité. Le CESE appelle la future AFB à reprendre les missions de …