Recherche

… plénière du 9 avril est consacrée à la présentation du  projet d'avis sur les projets de Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) et de … Présentation du projet d'avis sur les projets de SNBC et de PPE …

… En réponse à la saisine de l’Assemblée nationale, le Bureau du CESE a décidé … Martine Vignau (UNSA) comme rapporteures de ses travaux. Le projet d’avis sera présenté en assemblée plénière le 15 … Saisine parlementaire : le CESE lance ses travaux autour du …

… Présentation du projet d’avis par M. Bruno Duchemin et M. Sébastien Genest, rapporteurs, au nom de la section de l’aménagement durable des territoires présidée par M. … La transition énergétique dans les transports (saisine gouvernementale) …

… Mardi 8 octobre 2024 à 14 heures 30 Secrétaire de séance : Mme Béatrice CLICQ ou Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet d’avis « La protection de l’enfance est en danger : les préconisations du CESE » (saisine parlementaire) Rapporteures : Mmes Josiane BIGOT et …

… Présentation du projet d’avis par M. Pierre-Olivier RUCHESTAIN, rapporteur, au nom de la commission Travail et Emploi, présidée par Mme Sophie … Assemblée plénière : "Métiers en tension" (saisine gouvernementale) …

… Présentation du projet d'avis intitulé :  " Métiers en tension" par M. Pierre-Olivier RUCHESTAIN, rapporteur, au nom de la commission Travail et Emploi, présidée par Mme Sophie … Assemblée plénière : "Métiers en tension" (saisine gouvernementale) …

… Présentation du projet d'avis intitulé : " Le Commerce " ( saisine gouvernementale ) par Mme Éveline DUHAMEL, … rapporteure   et M. Patrick MOLINOZ, rapporteur, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, … Assemblée plénière : Le commerce (saisine gouvernementale) …

… Rapport ou point d'étape du projet d'avis intitulé : "Vaccination" (saisine gouvernementale) par Mmes Catherine PAJARÈS Y … GOUJON, rapporteures et M. Pierre LAFONT, rapporteur au nom de la commission temporaire "Vaccination" présidée par Mme …

… environnemental sur les articles 1er, 14, 17, 26, 27 et 29 de son projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la … LE CESE A VOTE SON AVIS SUR : LE PROJET DE LOI D'AVENIR POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET LA …

… jours officiellement saisi par le Premier Ministre sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique, … Ainsi leurs travaux commenceront dès la réception du projet de loi à examiner. Le projet d’avis sera ensuite … Préparation des travaux du CESE relatifs à sa saisine sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique …