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… Audition de M. Matthias FEKL, Secrétaire d'état chargé du Commerce … européennes et internationales du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et … Audition de Matthias FEKL, Secrétaire d'état chargé du Commerce …
…   En présence du Président du Sénat, M. Gérard Larcher,  Luc Bérille ( Groupe dede l'emploi présidée par Alain Cordesse , ont présenté le projet d'avis "La prévention et la réduction du chômage de … , présidée par Delphine Lalu , présentera, à 16h30, le projet d'avis " Avis du Cese sur la programmation budgétaire …
… Questions à M. Jean-Claude GRANIER, Responsable la formation, des projets et du développement à l' association Justice … sociales et de la santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Accompagner les détenus et les détenues dans leur … Questions à Jean-Claude GRANIER (J2C) - Accompagner les détenus et les détenues …
… . Un sujet introduit par Martine Vignau, Vice-présidente du CESE et rapporteure de l'avis sur le financement de la perte d'autonomie , et le Docteur Jean-Pierre … Quatrième conférence des Rencontres de la longévité au CESE …
… Le CESE élabore actuellement un projet d‘avis intitulé " Quelles politiques pour favoriser l’évolution des modes de vie vers la sobriété ? " rapporté par M. Albert … mode de vie … Favoriser l’évolution des modes de vie vers la sobriété - Atelier Citoyen …
… Questions à M. Cédric TURINI, Directeur RSE de la Fédération nationale des Caisses d'Épargne , … droits des femmes et à l'égalité du CESE dans le cadre du projet de saisine :"Femmes et entrepreneuriat". … Cédric TURINI (Fédération nationale des Caisses d'Épargne) - Femmes et entrepreneuriat …
… Quelles sont les compétences de la formation de travail que vous présidez, ses travaux … et d’égalité des chances. Son rôle est d’examiner les projets de loi présentés par le Gouvernement et les … en 2010, la section a travaillé sur un certain nombre de saisines dont deux saisines gouvernementales et une saisine
… Julien DUSSART, chef de projet stratégie de financement à Médecins du Monde , … Affaires européennes et internationales dans le cadre de la saisine : "Complexité des aides de l’Union européenne (UE) … Je questionne la capacité des associations à avancer de la trésorerie. …
… Questions à Mme Véronique DESSEN-TORRES, responsable de l'étude conduite par GESTE et … professionnels - CNEFOP et M. Laurent DUCLOS, chef de projet "ingénierie de parcours et stratégie … la  Section du travail et de l'emploi dans le cadre de la saisine : "Groupements d'employeurs". …
… 3 questions à Mme Florence CHAPPERT, Responsable du projet "Genre, égalité, santé et conditions de travail" à l'ANACT (Agence nationale pour l'amélioration … des femmes et à l'égalité du CESE dans le cadre de la saisine : "Les temps de vie des femmes". …
… Audition de jeunes en service civique, représentants de l'Union … de Zone d'expression prioritaire ( ZEP ), auteurs du projet " Arrêtez de nous mettre dans des cases ", entendus … sociales et de la santé du CESE dans le cadre de la saisine : "Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes …
… L'emploi des jeunes ultramarins Lors de la discussion sur les … à l’Outre-mer dans le cadre de la préparation de l’avant-projet d’avis sur « L’emploi des jeunes  », certains … Lors du débat général précédant l’examen, page à page, du projet de contribution, les conseillers ont exprimé leur …
… voire nécessaire,  avant la traditionnelle coupure estivale de m’adresser à vous pour faire tout à la fois un point sur … qui se présentaient au pays ». Et c’est d’un nouveau projet social qu’il était venu ce jour là entretenir les … lui permet en particulier de situer son action et ses auto-saisines à venir dans la proximité des préoccupations des …
… En 2016, ce sont plus de 5 000 personnes qui sont mortes en Méditerranée. Malgré … pour l’UE et ses Etats membres, dans un contexte où le projet européen est contesté. Des citoyen.ne.s européen.ne.s … à l’échelle de l’UE. En termes de moyens consacrés à la saisine, la section des affaires européennes et …
… 27 janvier 2016 : Audition de M. Jean-Luc DEMARTY, Directeur général du commerce (DG … européennes et internationales du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et …
… Lors de la discussion générale sur le projet d’étude intitulé « … » dont M. BUDOC est le rapporteur. Un projet de note de saisine sur l’extension de la juridiction française au delà … Compte-rendu de la réunion de la délégation à l'Outre-mer du mardi 08 Novembre 2011 …
… Marie-Line Meaux, Membre des garants de concertations publiques la Commission … du tunnel Lyon-Turin, ancienne garant post débat public du projet Cigéo de stockage des déchets nucléaires à Bure, … par la commission Environnement du CESE dans le cadre de la saisine : "La participation du public aux décisions …
13/12/2016
… Dans une tribune publiée dans Le Monde daté du 13 décembre sous le titre « La liberté de … en Europe. Le Conseil présente d’ailleurs ce jour un projet d’avis sur les mécanismes d’évitement fiscal et leurs … dotée d’un socle de droits sociaux, répondant ainsi à une saisine du Premier ministre. …
25/04/2017
… la mise en œuvre d’un revenu minimum social garanti à destination des personnes en situation de précarité … avec les solidarités familiales et sociales. Le projet d’avis contient 25 préconisations, qui touchent aux … sur le revenu minimum social garanti, réalisé sur une saisine du Président de l’Assemblée nationale, rapporté par …
Avis
14/10/2025
… La santé mentale des Françaises et Français se dégrade, et plus … de consacrer un avis à la santé mentale des jeunes.   Ce projet d’avis s’attachera à définir, au-dedes causes, les … et sa vie économique et sociale. La tranche d’âge de la saisine couvrirait les enfants et les jeunes de 5 à 25 ans …