Recherche

Effectuer une recherche
… par les consommateur.rice.s. En interaction avec d’autres usagers de l’eau (agricoles, industriels, domestiques, … permettant d’anticiper et de régler les conflits d’usage dans les zones susceptibles d’accueillir des …
… et de sa fertilité. En France, en quelques décennies, l’usage que l’on fait du sol a profondément  changé, en lien … pour parvenir à un meilleur équilibre entre les différents usages des sols  métropolitains et ultramarins. …
Avis
15/05/2002
… à ce " droit du quotidien " et dans le but d'en améliorer l'usage que le Conseil économique et social avance des …
… Président de l' Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé , auditionné par la Section des …
Avis
12/05/2004
… par les pouvoirs publics pour explorer les nouveaux usages industriels du végétal. …
Avis
25/10/2006
… en zone rurale de nombreux batiments ont perdu leur usage agricole. Ainsi, quelque trois millions d'anciens …
… naître, des acteurs qui l'ont financée ou autorisée, des usages qui ont été pensés et des profits qui ont été … Vermot-Desroches , co-Rapporteur a appelé à raisonner l'usage de l'IA car elle impacte l'environnement : l'éducation à son usage et ses conséquences est fondamental. Table ronde : …
Avis
11/12/2002
… dans un cadre mieux défini et accepté par les autres usagers de la nature. …
Avis
09/06/1999
… de la ville et la dilution des emplois ont entraîné un usage excessif de l'automobile, avec toutes ses conséquences …
… de l'élaboration de son avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture". …
09/06/2011
… de l’emploi constitue un changement majeur tant pour les usagers que pour les personnels du nouvel opérateur public. …
… président de la Fédération nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT ), a quant à lui exposé les attentes des usagers, notamment en ce qui concerne le maintien et le …
… de l'élaboration de son avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture". …
… de l'élaboration de son avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture". …
Résolution
14/10/2014
… à l’échelle mondiale, tout particulièrement vis-à-vis des USA et de la Chine. …
13/03/2024
… technologiques ont entraîné une évolution profonde de nos usages et notre rapport à l’information, permettant … identité lors de l'inscription, tout en leur permettant l'usage de pseudonymes pour leurs activités en ligne. 3. Mieux …
… française » et « Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelle politique foncière ? »       …
… dans les années 1980 avec le développement des emballages à usage unique et la mise en place du tri sélectif.    83% des … concerté pour élaborer un programme de fin du plastique à usage unique et non recyclable. Cette résolution a été … Dans cet ensemble, les déplacements liés au travail et à l’usage de l’automobile sont prépondérants. Les véhicules …
… une définition partagée de l’IA, un état des lieux de l’usage de l’IA dans les solutions concourant à gérer et … numérique et esquissera enfin un cadre de réflexion pour un usage responsable et approprié de ces technologies au regard …
… , parmi lesquels :  Du sol au foncier, des fonctions aux usages, quelles politique foncière ?  (2023),  Entre …