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Avis
25/05/2005
… celle de la confiance entre l'administration et ses usagers reçus comme des clients. Faciliter la compréhension …
Avis
14/11/2018
… des mobilités. Ce projet de loi doit faciliter l'usage des nouveaux modes de transports. Le texte sera …
27/03/1996
… nouveaux débouchés pour la production du textile vers des usages à caractères technique... Le Conseil économique et …
Avis
13/06/2001
… L'accélération de l'usage des technologies de l'information et de la …
Avis
13/04/2005
… dans la durée est nécessaire pour concilier les divers usages du sol. …
Avis
11/01/2006
… les adaptations dans le temps, responsabiliser les usagers et intéresser les personnels. …
… par les consommateur.rice.s. En interaction avec d’autres usagers de l’eau (agricoles, industriels, domestiques, … permettant d’anticiper et de régler les conflits d’usage dans les zones susceptibles d’accueillir des …
… et de sa fertilité. En France, en quelques décennies, l’usage que l’on fait du sol a profondément changé, en lien … pour parvenir à un meilleur équilibre entre les différents usages des sols métropolitains et ultramarins. …
Avis
15/05/2002
… à ce " droit du quotidien " et dans le but d'en améliorer l'usage que le Conseil économique et social avance des …
… Président de l' Union nationale des associations agréées d'usagers du système de santé , auditionné par la Section des …
Avis
12/05/2004
… par les pouvoirs publics pour explorer les nouveaux usages industriels du végétal. …
Avis
25/10/2006
… en zone rurale de nombreux batiments ont perdu leur usage agricole. Ainsi, quelque trois millions d'anciens …
Avis
11/12/2002
… dans un cadre mieux défini et accepté par les autres usagers de la nature. …
Avis
09/06/1999
… de la ville et la dilution des emplois ont entraîné un usage excessif de l'automobile, avec toutes ses conséquences …
… naître, des acteurs qui l'ont financée ou autorisée, des usages qui ont été pensés et des profits qui ont été … Vermot-Desroches , co-Rapporteur a appelé à raisonner l'usage de l'IA car elle impacte l'environnement : l'éducation à son usage et ses conséquences est fondamental. Table ronde : …
… de l'élaboration de son avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture". …
09/06/2011
… de l’emploi constitue un changement majeur tant pour les usagers que pour les personnels du nouvel opérateur public. …
… de l'élaboration de son avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture". …
… président de la Fédération nationale des associations d’usagers des transports (FNAUT ), a quant à lui exposé les attentes des usagers, notamment en ce qui concerne le maintien et le …
… de l'élaboration de son avis intitulé "La gestion et l'usage de l'eau en agriculture". …
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