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… Retrouvez les temps forts de l'année 2016 : l'adoption de ses orientations stratégiques pour la mandature …

… de la France à Nagoya et au plan national par l’adoption de la Stratégie nationale pour la biodiversité …

…  à 14 heures Secrétaire de séance :  Mme Hélène SIRDER --- Adoption du projet d’avis « L’habitat et le logement face …

… séance : Mme Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Santé mentale et bien être des …

… premier plan des services à la personne trois ans après son adoption. Il propose de nouvelles mesures pour assurer un …

… exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux … Rapporteurs : MM. Henri BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer …

… Accélérer l’adoption d’un plan d’actions ambitieux lors du Conseil …

… de séance : M. Philippe DA COSTA --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Tests génétiques en libre … nom de la c ommission Environnement --- à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, …

… de développement solidaire et durable, et deux ans après l’adoption par la France d’une loi cadrant son action dans ce … du mois de juin, le CESE recommande que la France propose l’adoption par le plus grand nombre d’États partenaires, …

… de l’Union européenne et enfin au niveau national (avec l’adoption de 80 mesures depuis 2012) a permis d’améliorer les … afin d’assurer la mise en œuvre effective de BEPS, l’adoption de listes communes des paradis fiscaux et …

… compétentes. QU'EST-CE QUE LA REFORME A CHANGE DANS L'ADOPTION DES TRAVAUX DU CESE ? La procédure d’adoption des avis est adaptée à cette nouvelle organisation … a été ajouté dans le texte par les parlementaires : adoption d'un code de déontologie et nomination d'un organe …

… de séance : M. Philippe DA COSTA --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « À la recherche des origines : … nom de la c ommission Environnement --- à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Crises sanitaires : prévenir, …

… Secrétaire de séance : M. Alain BAZOT --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet de résolution « Consolider et organiser … Président du Comité économique et social européen   --- Adoption du projet de résolution « Pour un modèle de société …

… abstentions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …

… la conformité du texte de la loi à la Constitution. Après l'adoption du texte par le Parlement le 15 décembre 2020, le … de procédure d’avis simplifiée (3 semaines de travaux et adoption 3 jours après sa publication).   La réforme entrera …

… Exceptionnellement à 14 heures Adoption du projet d’avis «  Les attentes et les enjeux … Rapporteurs : MM. Henri BIES-PERE et Sylvain BOUCHERAND --- Adoption du projet d’avis « Stratégie Nationale pour la Mer …

… Mardi 9 mai 2023 à 14 heures  --- Adoption du projet d’avis « Fin de vie : faire évoluer la … « Fin de vie » Rapporteure : Mme Dominique JOSEPH Adoption du projet de résolution « Crise du secteur culturel …

… Deux années se sont écoulées depuis l’adoption, en juin 2011, de l’avis du CESE intitulé « la … alors marqué par l’engagement de la France à Nagoya et l’adoption de la SNB, cet avis formulait des préconisations …

… abstensions. Le règlement intérieur du CESE prévoit que l’adoption d’un projet d’avis en séance plénière requiert un … « pour » supérieur à la moitié des votants. En cas de non-adoption par l’assemblée plénière, le bureau décide de la …

… :  Mme Véronique BIARNAIX-ROCHE  ---  à 10 heures  ---  Adoption du projet d’avis intitulé :  « Contrer les entraves … CADART et Éric CHEVÉE Commission Travail et emploi  ---  Adoption du projet d’avis intitulé :  « La gouvernance …