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Avis
12/03/2019
… depuis plus de 6 mois, le CESE a souhaité exprimer son avis sur les orientations à prendre conformément à son … spécifique et à une méthodologie innovante. Cet avis résulte des travaux d’une commission temporaire … minent la France et des transitions en cours, le présent avis propose l’élaboration d’un pacte productif, social et …
… de la situation économique, apparente ou connue ».   Dans l’avis sur l’impact du chômage sur les personnes et leur … et à un traitement digne.   Avec cette proposition, l’avis de 2016 s’inscrit dans la lignée de plusieurs travaux … sociale. Cette proposition était également reprise dans un avis sur l’évaluation des politiques publiques de lutte …
…   Télécharger le projet d'avis Télécharger la synthèse du projet d'avis   Plus de trente ans après la dernière loi relative à … bilan de l’application de la loi constate dans le projet d'avis que non seulement la « reconquête » n’est pas amorcée, …
… Découvrez ou redécouvrez les derniers avis du CESE, assemblée de la société civile organisée, sur … Dans cet avis, la section de l'éducation, de la culture et de la … . Dans ce premier avis élaboré à partir d’une consultation citoyenne lancée … dans son ensemble le système d’orientation actuel. Cet avis démontre la révision et les ajustements  nécessaires …
… le travail que l'assemblée mène au quotidien avec ses avis, bases des épisodes consacrés à des thèmes variés comme … à partir de faits et d’analyses solides pour des avis destinés à éclairer la décision publique et le débat … pour exposer les faits, rien que les faits et se faire un avis    Découvrez la bande-annonce de L'autre assemblée     …
… dans la décision publique et dans le débat public.   L'avis a été adopté à l'unanimité avec 109 voix pour à la séance plénière du 11 juin 2025.   Lire l'avis   Lire l'essentiel de l'avis (2 pages) Évaluation de politiques publiques …
… parisienne et il faut sensibiliser à cela. Nous sommes ravis que ces clous "Ici commence la Seine" puissent être … la surpêche.  - Sabine Roux de Bézieux, co-rapporteure de l'avis du CESE et Présidente de la Fondation de la Mer.   ❝ Le … des navires. - Nathalie Van Den Broeck, co-rapporteure de l'avis du CESE et Présidente de Surfrider Foundation.   Lire …
… à Paris, le CESE a travaillé sur la construction d’un avis transverse, qui interroge sur les conditions … de l’IA, qui soit au service de l’intérêt général. L'avis " Pour une IA au service de l'intérêt général " … la contribution de la société civile au Sommet.     L'avis a été adopté en séance plénière le mardi 14 janvier …
… du chemin parcouru : en plus d’avoir redoré la place de nos avis rendus grâce au principe de subrogation, la … adopté 140 travaux en assemblée plénière parmi lesquels 32 avis sur saisine du gouvernement, 3 avis à la demande des présidents des assemblées …
… cette thématique essentielle d'une société plus inclusive : avis, fiche de synthèse, vidéo de présentation de l'avis, vidéo de la séance, vidéos des personnes … 122 % de taux d’occupation carcérale en 2023   Découvrir l'avis         Financer la perte d’autonomie La population …
09/02/2022
… Le 26 janvier 2021, alors que le CESE adoptait son avis sur le plan de relance dans les Outre-mer, Sébastien Lecornu, Ministre des Outre-mer déclarait : « cet avis va constituer une dorsale qui va permettre à mon … cohésion sociale seront difficilement atteints.   Dans cet avis, le CESE formule également des recommandations pour la …
… et sur la parentalité. Le CESE français a présenté l’avis « La participation du public aux décisions impactant … de rapports annuels, des notes stratégiques et des avis structurants. L’un des exemples marquants est l’avis sur l’Assurance maladie obligatoire présenté par le …
… proposait des solutions pour préserver les océans avec l'avis " Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion … le cadre d'un  futur traité international. Ce  projet d'avis est porté par Sabine Roux de Bézieux ( Groupe Agir …
… Je prends connaissance du projet d'avis Je consulte la synthèse du projet d'avis   Les rapporteurs du projet d'avis  Filières stratégiques : définir et mettre en oeuvre …
… Télécharger l'avis Télécharger la synthèse de l'avis Avec l'intervention exceptionnelle d' Eric Chevée , …   Notre hôpital demain   La présentation du projet d'avis était précédée d'un bilan de la grande consultation …
… L'avis présenté par Jean-Luc Bennahmias et  Jacques Pasquier , … vote de l'assemblée plénière du 27 mai. Le CESE a adopté l'avis : 187 voix pour, 21 contre, 7 abstention Télécharger l'avis          Télécharger la fiche communication L’UE est …
Avis présenté par Fanny Arav ,  rapporteure au nom de la … Télécharger la fiche de synthèse T élécharger le projet d'avis  Les infrastructures de réseaux répondent aux besoins … répondre à ces enjeux, le Cese souhaite dans ce projet d'avis réaffirmer la nécessité d’une ambition nationale, …
… fait l’objet de préconisations à l’occasion de plusieurs avis récents, les multiples problématiques qui la concernent n’ont pas fait l’objet d’un avis spécifique par le CESE, alors que les constats, … la société civile, comme des acteurs publics. Ce projet d'avis pourrait s’attacher à construire une définition …
… sociale et environnementale ) rapporteront ce projet d'avis au nom de la commission Travail et emploi , présidée … de 14h30. Séance à suivre en direct sur cette page. Lire l'avis    Lire l'essentiel de l'avis Une précarité de " plein emploi " Depuis deux …
… été lancées : une Convention citoyenne pour recueillir l'avis de 184 citoyennes et citoyens tirés au sort et une commission temporaire pour porter l'avis des membres représentant les organisations de la … Des membres du CESE ont pu porter les préconisations de l'avis du « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » et le …