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Résolution
11/03/2020
… en évaluer la cohérence, a publié en juin 2019 son premier  rapport annuel « Agir en cohérence avec les ambitions » . Il … de création du HCC, le Gouvernement a indiqué, dans un rapport du 10 janvier 2020, au Parlement et au CESE, les suites qu'il entend donner au rapport du HCC.    Le CESE analysera dans sa résolution la  …
… Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet de rapport sur l’état de la France rapporté par André-Jean Guérin (Groupe environnement et … rapport annuel 2013 …
… Télécharger le rapport d'activité   Découvrir en ligne le rapport d'activité "Le politique doit faire avec la société … économique, social et environnemental   Télécharger le rapport d'activité   Découvrir en ligne le rapport d'activité …
… Découvrez le rapport de la Convention Citoyenne sur la fin de vie  Le rapport de la Convention Citoyenne sur la fin de vie Découvrez la synthèse du rapport final de la Convention Citoyenne sur la fin de vie …
… Commission européenne a adopté le 9 février 2022 son  8ème rapport sur les progrès accomplis dans la réduction des … ont contribué à cet objectif. Pour faire suite à ce rapport, le Comité économique et social européen élabore … économique et sociale" du CES européen Krzysztof BALON , rapporteur de l'avis du CES européen sur le 8ème rapport sur …
… Les postulats du rapport Wresinski constituent en effet des repères toujours … » les personnes concernées, les principes posés dans le rapport paraissent aujourd’hui communément admis par les … et culturelle s’aggraver avec le temps.»  Télécharger le rapport "Grande pauvreté et précarité économique et sociale" …
12/03/2013
… sociales et de la santé la rédaction d’un avis et d’un rapport sur les évolutions contemporaines de la famille et … du CESE et des études françaises disponibles, notamment les rapports du Haut Conseil de la Famille, et en veillant à une … sociales et de la santé la rédaction d’un avis et d’un rapport sur les évolutions contemporaines de la famille et …
… Présentation du rapport sur "L'environnement en France" par  M. Sylvain … un enjeu d'éducation et de citoyenneté" par M. Eric PERES, rapporteur au nom de la section de l'éducation, de la … Plénière : Présentation du rapport sur "L'environnement en France" M. Sylvain MOREAU, …
23/04/1975
… AVIS DEMANDÉ PAR LE GOUVERNEMENT CONCERNANT LE RAPPORT ÉTABLI PAR LE CONSEIL DES IMPÔTS SUR L'APPLICATION …
21/09/2016
… Bernasconi, accompagné de Jean Grosset, Questeur, et des co-rapporteurs Pierre-Antoine Gailly et Benedict Donnelly, ont … Premier ministre Manuel Valls le mercredi 21 septembre, le rapport annuel sur l’état de la France. Le CESE est la seule … à avoir l’obligation annuelle de rendre ce rapport. L’édition 2016 votée avant l’été a fait l’objet …
Avis
09/10/2009
… communication est la contribution de notre assemblée au rapport de synthèse du Comité économique et social européen … du Conseil économique, social et environnemental au rapport de synthèse du Comité économique et social européen …
27/07/1960
… POSÉS PAR L'ACCÉLÉRATION DU RYTHME DU TRAITÉ DE ROME - LES RAPPORTS DE LA COMMUNAUTÉ AVEC LES PAYS TIERS ET LA CRÉATION …
10/10/1973
… LES PROBLÈMES QUE POSE À LA FRANCE DANS SES RAPPORTS AVEC LES ÉTATS AFRICAINS ET MALGACHE ASSOCIÉS ET …
08/10/2013
… Social et Environnemental (CESE) ce jour, le projet de rapport sur l’état de la France rapporté par André-Jean Guérin (Groupe environnement et … AU VOTE DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU CESE, LE PROJET DE « RAPPORT ANNUEL SUR L'ETAT DE LA FRANCE EN 2013 » N’EST PAS …
… Véronique BIARNAIX-ROCHE  --- Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la France (RAEF) 2023 » Commission Économie et finances Rapporteure : Mme Marianne TORDEUX-BITKER … : agir sans attendre pour une transition juste - Rapport annuel sur l’état de la France en 2023" …
Avis
25/10/2023
… éco-anxiété : agir sans attendre pour une transition juste Rapport annuel sur l’état de la France en 2023 …
… défis et quels leviers pour les politiques publiques ? - Rapport annuel sur l’état de la France 2026 (RAEF 2026)   " Commission Économie et finances Rapporteure : Mme Marie-Hélène MEYLING … défis et quels leviers pour les politiques publiques ? - Rapport annuel sur l'état de la France 2026 (RAEF 2026)" …
… tirés au sort lors de la dernière session ce week-end, pour rapporter ses travaux.  Quand nous avons commencé nos … Discours de Marianne et Jean-Michel - Remise du rapport de la Convention Citoyenne sur la fin de vie au …