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… Définir des objectifs nationaux de réduction de la consommation de sols agricoles et les décliner localement ; …
… d’agglomérations. Cette disposition, de nature à freiner la consommation excessive d’espaces naturels et agricoles devra …
… la somme de 20 molécules), entraînant des restrictions de consommation immédiates. Au-delà du risque sanitaire majeur …
… sur la valorisation du bâti existant pour limiter la consommation de foncier et les impacts environnementaux du …
… l'éducation est un levier clé pour changer les habitudes de consommation (par exemple l'UE doit promouvoir des campagnes …
… du commerce, de l’artisanat et des services, de la consommation et de la protection des consommateurs. …
… totalement articulée à un nouveau rapport à la consommation des ressources et aux mobilités …
… les Projets Alimentaires Territoriaux (PAT). Favoriser la consommation des aliments d’intérêt nutritionnel et …
… facilitée d’une liste de produits alimentaires, de grande consommation, de matériaux de construction, de pièces … consommation …
23/09/2020
… de l’artificialisation de sols. Selon le CESE, la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers …
… de véhicules « propres ». Une stratégie de réduction de la consommation des énergies fossiles dans le secteur des …
… correspond à un « mode d’exercice médical et soignant et de consommation des soins qui privilégie la pertinence et la …
09/04/2019
… et soumettre au débat les hypothèses d’évolution de la consommation et de la production de gaz et d’électricité. Il …
… accélérée, l’Etat s’est décentralisé) ; incorporée dans la consommation de masse, la culture est devenue un bien …
12/03/2024
… du mécanisme existant de financement des réductions de consommation énergétique. 10. Le CESE préconise d’ …
… des directions de l’entreprise, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (DIECCTE), des …
… n°29), « un fléchage de la Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) vers la …
… navires par le vent permet une réduction de 10 à 15% de la consommation de carburant sur un navire existant, et jusqu'à …
11/10/2023
… facilitée d’une liste de produits alimentaires, de grande consommation, de matériaux de construction, de pièces …
11/04/2023
… des décharges contrôlées. Alors que l’OCDE prévoit que la consommation mondiale de plastique devrait être multipliée …