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25/05/2023
… en préparation à l’Union Européenne et sur laquelle la France sera amenée à se positionner, le Gouvernement a saisi … actuellement par la Commission européenne, sur laquelle la France sera amenée à se positionner dans le but d’aboutir … techniques génomiques : le CESE nourrit la position de la France prenant en compte les notions d’évaluation, de …
… solidaire un pilier de l’action extérieure de la France ? Nouveau sujet de réflexion pour le CESE …
03/01/2013
… En 2011, la France a produit 2 millions de véhicules. Sur la même … Alors que les ventes de voitures neuves s’effondrent en France, le CESE rappelle son avis sur « la filière …
21/04/2015
… La France accueillera en fin d’année la Conférence … (CESE) a souhaité dresser le bilan des efforts entrepris en France en matière de lutte contre le réchauffement … d’avis « 20 ans de lutte contre le changement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques» …
10/10/1967
… LA COOPÉRATION TECHNIQUE ENTRE LA FRANCE ET LES PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT DANS LE DOMAINE …
11/03/1958
… ÉCONOMIQUE ET FINANCIER DESTINÉES À PRÉPARER L'ENTRÉE DE LA FRANCE DANS LE MARCHÉ COMMUN …
09/07/1957
… PROBLÈME DE LA PRÉVENTION DES INONDATIONS EN FRANCE - LA PRÉVENTION DES INONDATIONS DANS LES BASSINS DE …
24/07/1957
… DU RELÈVEMENT DU TAUX DE L'ESCOMPTE DE LA BANQUE DE FRANCE À L'ÉGARD DES BÉNÉFICIAIRES DES PRÊTS À LA …
08/10/2013
… (CESE) ce jour, le projet de rapport sur l’état de la France rapporté par André-Jean Guérin (Groupe environnement … DU CESE, LE PROJET DE « RAPPORT ANNUEL SUR L'ETAT DE LA FRANCE EN 2013 » N’EST PAS ADOPTE …
Avis
25/10/2023
… pour une transition juste Rapport annuel sur l’état de la France en 2023 …
… Adoption du projet d’avis « Rapport annuel sur l’état de la France (RAEF) 2023 » Commission Économie et finances … pour une transition juste - Rapport annuel sur l’état de la France en 2023" …
Avis
09/04/2019
… 2050 fixé par le nouveau projet de SNBC. Mais, pour que la France puisse atteindre ces objectifs ambitieux, il faut … Climat-énergie : la France doit se donner les moyens. Avis sur les projets de …
… politiques publiques ? - Rapport annuel sur l’état de la France 2026 (RAEF 2026)   " Commission Économie et finances … politiques publiques ? - Rapport annuel sur l'état de la France 2026 (RAEF 2026)" …
… " Vingt ans de lutte contre le changement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques " et … : Vingt ans de lutte contre le changement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques et …
… •    Nathan Miguens, responsable data du projet « France.Sport » (ANS, INSEP, Ministère des Sports) 🔹 12h20 : … FORCES, entrepreneur social, habilité Diag Data IA de Bpifrance •    Stéphane Maas : Directeur de Transitions Pro Île-de France •    Vincent Mandinaud : chef de projet à l'Agence …
12/12/1951
… PROBLÈME DE L'ÉQUILIBRE FINANCIER DE LA SÉCURITÉ SOCIALE EN FRANCE ET ÉTUDE DES MESURES PROPRES À EN ASSURER UN MEILLEUR …
Avis
25/10/2023
… Le rapport annuel du CESE sur l’état de la France (RAEF) présente l’analyse de la société civile … pour une transition juste - Rapport annuel sur l’état de la France en 2023 …
… plénière son avis intitulé « Développer le parasport en France : de la singularité à l’universalité, une opportunité … image sur la séance plénière - Développer le parasport en France : de la singularité à l’universalité, une opportunité …
… instabilités Le rapport annuel du CESE sur l’état de la France, élaboré dans une période de profondes incertitudes … s’attache à dresser un état des lieux objectif de la France en 2022.  Crise des matières premières et crise … sein du département « Société et Politiques sociales » chez France Stratégie …