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18/06/2018
… et une alimentation saine et durable », le CESE a voté un avis sur Les signes officiels de qualité et d'origine des … la part des consommateurs, le CESE formule dans ce projet d’avis des préconisations concrètes et adaptées à toutes les … dans l’Union européenne et au niveau mondial. Cet avis, rapporté par Dominique MARMIER (Groupe UNAF) et …
… 2020 - 2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer Projet d’avis présenté par Mme Catherine Tissot-Colle et M. Jean … Ducroux . La transition énergétique Le projet d'avis s'interrogera sur les conditions d’une transition … un gisement d’économies ; un objectif prioritaire Projet d’avis présenté par Mme Anne de Bethencourt et M. Jacky Chorin …
11/03/2020
… en se fondant sur les recommandations émises dans les avis antérieurs de la section environnement concernant les … climatiques et de transition énergétique, notamment les avis portant sur les deux lois, sur la Programmation … de loi. Le CESE recommande par ailleurs comme dans ses avis antérieurs d’engager une nouvelle évaluation des …
Avis
08/10/2024
… étaient ambitieux ? Le CESE, avait en 2018 déjà produit un avis sur l'aide sociale à l'enfance. Il déplorait le … texte Mmes Josiane Bigot et Elisabeth Tomé-Gertheinrichs. L'avis sera présenté en séance plénière à l'automne. …
… M. Jean-Marie CAMBACERES Retour sur les suites données à l'avis intitulé : « Cohésion et transitions agir autrement. … par Mme Hélène FAUVEL. Retour sur les suites données à l’avis intitulé : « Éradiquer la grande pauvreté à l'horizon …
… ) Albert Ritzenthaler , conseiller du CESE, rapporteur de l'avis " L’orientation des jeunes " Emmanuel Sulzer, Centre … et début du travail de rédaction des préconisations de l'avis du groupe citoyen LA DÉMARCHE DE CO-CONSTRUCTION …
… du dispositif REACh. Téléchargez le projet d'avis Téléchargez la fiche communication …
Avis
12/03/2019
… afin de nourrir les réflexions autour de l’élaboration de l’avis. Un avis sera élaboré et présenté au vote en mars 2019, afin …
… social et environnemental rappelle que ce projet d'avis fait suite à ses travaux conduits en 2002 sur le même … Il demeure néanmoins sous utilisé. Par ce projet d'avis, le CESE se prononce clairement en faveur de la …
Avis
23/05/2018
… des migrations pour la dernière fois en octobre 2015 avec l’avis « Migrations internationales : un enjeu planétaire ». … donc à travailler à nouveau sur ce sujet à travers un avis qui s’intéressera au parcours des demandeur.se.s …
21/11/2016
… et internationales • Jean Jouzel, Co-rapporteur de l’avis sur la Justice climatique : enjeux et perspectives pour la France, CESE • Agnès Michelot, Co-rapporteure de l’avis sur la Justice climatique : enjeux et perspectives pour …
Avis
12/07/2016
… Le Premier ministre a saisi le CESE pour avis sur le titre 1 er de l’avant-projet de loi de … l’hexagone à un horizon de 10 à 20 ans Dans son projet d'avis soumis au vote le 12 juillet, la section de …
17/06/2016
… des recommandations présentées par le CESE dans son avis de septembre 2015, adopté à l'unanimité. Dans son avis sur les travailleurs détachés, Jean Grosset et Bernard …
… et « Le coût économique et social de l’autisme » en 2012, avis rapportés par Christel PRADO - section des Affaires … de la santé -« La dépendance des personnes âgées » en 2011 avis présenté par Monique WEBER et Yves VÉROLLET de la …
Avis
16/06/2015
… de la catégorie des lois de programmation. Le projet d'avis du CESE, élaboré selon la procédure simplifiée, juge … artistique, le CESE, s’appuyant sur certains de ses avis récents, propose néanmoins des amendements et des …
… Présentation du projet d'avis intitulé "La RSE comme outil de la transition … Rio+20, notre assemblée se propose, avec ce projet d'avis, de contribuer à la promotion de la RSE comme …
… Ordre du jour : Projet d'avis présenté par M. Patrick BAILLY, au nom de la section … et de se préparer au futur de l’automobile. Le projet d'avis s’attache ainsi tout particulièrement à la mise en …
… l'aménagement durable des territoires la préparation d’un avis sur la problématique suivante : « quelles missions et … sur les territoires ? ». Jacqueline Doneddu présentera cet avis en plénière le 22 novembre 2011 à 14h30. …
Conseiller.ère
Avis
24/09/2024
… rares), des besoins en ressources (eau...)). Le projet d’avis construira dans un premier temps une définition … les besoins énergétiques, de matières premières et d’eau. L’avis pourrait aussi esquisser un cadre de réflexion pour un …
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