Recherche
Effectuer une recherche
… efforts indispensables de l'Etat pour les accompagner. Les rapporteures présenteront le projet d'avis et ses 23 … table ronde pour approfondir et débattre de ce sujet Les rapporteures animeront la table ronde avec les interventions …
… » Commission Affaires européennes et internationales Rapporteure : Mme Catherine LION Rapporteur : M. Olivier MUGNIER …
… propositions au Gouvernement le 21 juin. Téléchargez le rapport final de la Convention Citoyenne pour le Climat …
… de l'avis par M. Daniel Prada et Mme Monique Boutrand, rapporteurs, au nom de la section des affaires sociales et …
… ont été particulièrement nourris à partir du premier rapport du CESE du Maroc sur la question de l’égalité entre … lutte contre toutes les formes de violence. À cet égard, le rapport dénonce la loi permettant d’amnistier le violeur qui …
… » Présentation du projet d’avis par Mme Catherine Chabaud, rapporteur, au nom de la section de l’environnement présidée …
… "Le logement autonome des jeunes", par Mme Claire GUICHET, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable …
… du jour : Présentation du Projet d'avis M. Xavier NAU, rapporteur au nom de la section de l'éducation, de la …
Avis
16/01/2013
… formé d’un ensemble de dispositions législatives et d’un rapport annexé qui présente la vision d’ensemble et … du niveau de tous les élèves. Les objectifs fixés dans le rapport traduisent cette ambition : faire en sorte que tous …
… Le CESE : Vous êtes l’auteur de rapports reconnus sur les finances publiques. Comment … Les « niches » ont souvent joué un rôle de soupape par rapport à des taux d’imposition dans le haut de la …
… aux travaux d’évaluation sont rares). Fabien Raynaud, rapporteur général, président adjoint de la section du rapport et des études du Conseil d’État a introduit les … et de l’édition à France Stratégie et la Yves Rolland, Rapporteur général du rapport public et des programmes à la …
26/01/2017
… les parcours d’insertion des jeunes de 2015, tous deux rapportés par Antoine Dulin, aujourd’hui vice-président du … Antoine Dulin présentera les premières conclusions de son rapport sur la simplification des dispositifs spécifiques …
… au CESE membre du groupe des personnalités qualifiées et rapporteur de l’avis, Agnès Popelin , conseillère au CESE membre du groupe nature environnement et rapporteure de l’avis, Thomas Hercouët , animateur radio sur …
23/09/2014
… technique juridique. Permettant de régir efficacement les rapports économiques, sociaux et environnementaux, la mise … d’influence sur la scène internationale. Dans son avis rapporté par David Gordon-Krief (président du Groupe des …
… "Les zones franches urbaines" par Mme Eveline DUHAMEL, rapporteure au nom de la section de l'aménagement durable …
… et de solidarité internationale" par Francis CHARHON, rapporteur, au nom de la section des affaires européennes et …
… des risques psychosociaux" présenté par Mme Sylvie BRUNET, rapporteure au nom de la section du travail et de l'emploi …
… sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités " rapportée par Véronique Biarnaix-Roche et Joël Lobeau, qui … et les écarts avec l’hexagone se sont accentués en 2022 par rapport à 2015 et 2010. Les prix sont 10 à 15 % plus … par M. Guillaume Vuilletet, député du Val-d'Oise, et rapportée par M. Johnny Hajjar, député de la Martinique. La …
23/03/2022
… à l’urgence climatique à nouveau soulignée par le dernier rapport du GIEC, la nécessité d’accélérer la transition … emplois locaux , de rééquilibrer les retombées fiscales par rapport aux impacts, de diversifier les modes de financement … pour sensibiliser le plus grand nombre. Cet avis a été rapporté par Claire Bordenave (groupe CGT) et Nicolas …
… DU CRÉDIT À COURT TERME ET DU CRÉDIT À MOYEN TERME, Rapport. 8 juillet 1964 : allocution de Valéry Giscard … AU PREMIER SEMESTRE 1964 - ÉTAT DE LA SITUATION ÉCONOMIQUE, Rapport. 1969-1974 : Ministre de l'Économie et des … SEMESTRE 1973 - PRÉVISIONS ET POLITIQUE ÉCONOMIQUE, Rapport. 19 mai 1974-19 mai 1981 : Élu troisième président …
Pagination
- Première page
- Page précédente
- …
- 76
- 77
- 78
- 79
- 80
- 81
- 82
- 83
- 84
- …
- Page suivante
- Dernière page