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14/03/2023
… de la planète. Cet avis du CESE s’appuie sur un rapport particulièrement documenté, qui dresse le constat du … climatique Le CESE propose d’intégrer notamment dans les rapports du GIEC les études et données … prise de parole alternée, etc). Cet avis est rapporté par Aminata NIAKATÉ (Groupe Artisanat et …
22/11/2022
… de cet objectif, devront être chiffrés par le rapport rendu, présenté et débattu devant le Parlement à … l’ensemble des conditions nécessaires posées par ce rapport afin de pouvoir généraliser à moyen terme une … plus énergivores et les moins bien classés. Cet avis est rapporté par Didier Gardinal (Groupe des Entreprises) au nom …
… sociale dans les Outre-mer : fractures et opportunités rapporté par Véronique Biarnaix-Roche et Joël Lobeau … (2020) - L’accès aux services publics dans les Outre-mer rapporté par Michèle Chay et Sarah Mouhoussoune (2020) - … de programmation en faveur de l'égalité réelle Outre-mer rapporté par Christian Vernaudon (2016) Stéphane Bijou, …
29/11/2017
… professionnelle…), le CESE souhaite par cet avis et ce rapport éclairer les pouvoirs publics sur la situation … employeurs qui mobilisent plus de 500 personnes . Ce rapport et ce projet d’avis rapportés par Sophie THIERY (groupe des personnalités …
25/10/2017
… une saisine gouvernementale de janvier 2017 et à partir du rapport de la Cour des comptes de juillet 2016 sur la … durable et de déploiement du digital. Ce rapport et le projet d’avis rapportés par Frédéric GRIVOT (groupe des entreprises) pour …
… des Français et des Françaises (+ 3 points par rapport à 2023), notamment les difficultés d’accès, … (2 ème cause de décès en France après le cancer).(source : Rapport Agence de santé publique - mars 2025) Plus de 10 000 … Maladie - Risques professionnels - 2018) Toujours selon le rapport de l'Agence de santé publique, les pathologies …
… 2030 de 55 % des émission de gaz à effet de serre (par rapport à 1990), soit 297 Mt CO2eq (millions de tonnes de … 2030, le double de la capacité en énergie renouvelable par rapport à aujourd’hui. La France est le seul pays de l’Union … plus que doubler d’ici à 2028 la puissance installée par rapport à 2018, même si les objectifs d’efficacité et de …
… « Mieux connecter les Outre-mer » Délégation aux Outre-mer Rapporteure : Mme Danièle DUBRAC Rapporteur : M. Pierre MARIE-JOSEPH …
… « Mieux connecter les Outre-mer » Délégation aux Outre-mer Rapporteure : Mme Danièle DUBRAC Rapporteur : M. Pierre MARIE-JOSEPH …
… 20 mars au CESE, elles débattront et échangeront avec les rapporteurs Dominique Joseph ( Groupe Santé & Citoyenneté ) … les expériences et idées des associations présentes, les rapporteurs vont ainsi pouvoir prolonger leur réflexion et …
… , dans la gestion du dissensus ou l’élaboration des rapports annuels (comme celui sur l’état de la France ) la …
… participation citoyenne aux niveaux national et européen” Rapporteurs : Judith FERRANDO, Co-directrice de Missions … 2 “Quel rôle pour les CES-IS dans l’Europe post-COVID?” Rapporteurs : Carole COUVERT, Vice-présidente du CESE et …
… de l'avis « La réforme des fonds structurels européens », rapporté par Jean-Luc Bennahmias , rapporteur et Adria Houbairi , au nom de la section des …
… de l'avis « La réforme des fonds structurels européens », rapporté par Jean-Luc Bennahmias , rapporteur et Adria Houbairi , au nom de la section des …
24/02/2016
… Il est demandé au CESE de dégager, en s’appuyant sur le rapport Combrexelle, les principaux leviers susceptibles de … formulées dans l’avis sur les travailleurs détachés rapporté par Jean Grosset et Bernard Cieutat. …
21/04/2015
… projet d’avis « Réussir la conférence climat Paris 2015 » rapporté par Bernard Guirkinger (Groupe des personnalités … en France : bilan et perspectives des politiques publiques» rapporté par Gaël Virlouvet (Groupe environnement et nature) …
… projets" par Mmes Laurence HEZARD et Brigitte FARGEVIEILLE, rapporteures au nom de la section des activités économiques …
… écologique et énergétique", par M. Gaël VIRLOUVET, rapporteur, au nom de la section de l'économie et des …
… présenté par MM. Patrick LENANCKER et Jean-Marc ROIRANT, rapporteurs au nom de la commission temporaire présidée par …
… alimentaire ? " Jean-Louis Joseph et Dominique Marmier, rapporteurs de l'avis " L'alimentation, premier besoin à … qui représente 40 % des repas hors-domicile Dans son rapport, le CESE étaye ses constats à partir d’avis … ses préconisations, le CESE s’est appuyé sur ses rapporteurs, tous deux agriculteurs et sur la collaboration …
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