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La délégation aux Outre-mer veille à la prise en considération des spécificités économiques, sociales ou environnementales des territoires ultramarins dans les travaux du CESE. Elle peut se voir confier par le Bureau des études dédiées aux Outre-mer, des contributions aux projets des autres formations de travail ainsi que l’élaboration de projets d’avis ou de résolution entrant dans son champ de compétence.

… Présentation du projet de résolution intitulé : "Le CESE poursuit son engagement en …
… Présentation de la résolution intitulée "Contribution du CESE aux Assises des …
… présidée par Mme Emelyn WEBER Présentation du projet de résolution par le Bureau et vote …
… Présentation du projet de résolution intitulé : "Contribution du CESE à l'élaboration …
… présidée par Mme Delphine LALU, et vote du projet de résolution présenté au nom du Bureau …
… de santé liées à l'environnement. Télécharger le projet de résolution > Pêche durable Les manifestations du changement …
… sur une feuille de route politique de la Francophonie Résolution Construire la Francophonie contemporaine avec les …
… l'issue de ses travaux, le CESE formule dans son projet de résolution 9 défis majeurs à relever afin de pouvoir … sociale et environnementale ) présenteront le projet de résolution au nom de la commission temporaire Avis … président de la commission Présentation du projet de résolution par les deux rapporteurs, M. Patrick LEVY-WAITZ …
… Présentation d'un projet de résolution …
13/10/2021
… rappeler son attachement à l’UE en adoptant ce jour sa résolution « 2022 : la relance du projet européen », en … du CESE à la conférence sur l’avenir de l’Europe, cette résolution alimentera les échanges des 100 citoyens issus … cœur des politiques publiques de l’Union Européenne. Cette résolution rapportée par Françoise Sivignon (Groupe des …
… accompagne donc celle de la répartition des dépenses. Une résolution sur les choix de financement de l’Union Ces enjeux seront examinés à travers le projet de résolution « Pour un budget européen qui concilie ambitions …
28/06/2023
… (CESE) a examiné en séance plénière le mardi 27 juin sa résolution sur le travail. Cette initiative s’inscrit dans … des temps de vie professionnelle et personnelle . Cette résolution invite urgemment à : 1) Repenser le rapport au …
… menés dans son enceinte. La réflexion qui conduit à cette résolution est organisée à partir des quatre … et emploi présidée par Sophie  Thiéry ( groupe CFDT ), la résolution du CESE.   …
… pollution plastique En mars 2022, 175 Etats ont adopté une résolution historique "Mettre fin à la pollution plastique : … instrument international juridiquement contraignant". Cette résolution a ouvert la voie à la négociation d'un Traité …
… choisie ? ) et approfondit sa réflexion avec cette résolution et cette étude.  L'urgence d'agir  La gouvernance … pour un débat apaisé à venir.  Les grands axes de la résolution "Quelle gouvernance pour la transition …
… annoncé que le CESE souhaitait présenter prochainement une résolution à destination du Gouvernement, produit d’une … De nouvelles annonces sur les travaux du CESE : résolution spéciale à destination du Gouvernement, hôpital, …
… La résolution "Consolider et organiser la défense de nos … avec 103 voix pour, 15 abstentions et 6 contre. Lire la résolution Les mouvements anti-genre : un projet politique … les droits acquis et en conquérir d’autres. Lire la résolution La rapporteure Agathe Hamel représente le Forum …
… M. Alain BAZOT --- à 9 heures 30 --- Adoption du projet de résolution « Consolider et organiser la défense de nos … économique et social européen   --- Adoption du projet de résolution « Pour un modèle de société soutenable, durable …