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15/01/2014
… Urbaines et pour son intégration dans le cadre des futurs contrats de ville prévus par le gouvernement. Le bilan et …
09/07/2020
… CESE montre que l’on peut progresser dans cette voie par un contrat de travail renouvelé, l’ajournement de la réforme du … de cette pandémie. Le CESE préconise le doublement des contrats aidés, et avance l’idée que l’on pourrait différer …
Avis
11/01/2017
… ; instaurer un Pacte jeunes Ruraux.ales inscrit dans les contrats de ruralité.   …
Avis
27/12/2023
… du Gouvernement, « Les recommandations du CESE pour un contrat ambitieux entre l’agriculture et la société …
… projet du gouvernement, qui lancera début 2018 les premiers contrats de transition écologique. Co-construction entre …
Avis
11/01/2017
… ; instaurer un Pacte jeunes Ruraux.ales inscrit dans les contrats de ruralité. …
Étude
27/10/2015
…   Le taux d’équipement élevé des ménages et entreprises en contrat d’assurance couvrant les risques naturels ainsi que …
23/03/2021
… proposition du conseil serait de généraliser la pratique du contrat d’implantation existant dans la région des hauts de … au sein de l’UE.    Au niveau national, généraliser le contrat d’implantation, organiser des débats avec la société …
… le CESE. Une stratégie économique globale inscrite dans le contrat de ville sera mise en place. Les entreprises se …
Avis
11/12/2018
… versants de la fonction publique est au cœur du nouveau contrat social que le Gouvernement souhaite établir avec …
Étude
27/10/2015
… Le taux d’équipement élevé des ménages et entreprises en contrat d’assurance couvrant les risques naturels ainsi que …
… années, par la Cour des comptes. Le bilan mitigé du contrat de génération publié dans le rapport annuel 2016 de … national interprofessionnel du 19 octobre 2012 relatif au contrat de génération). La croissance de la participation …
… des parties prenantes. Le CESE sera également attentif au contrat passé avec les citoyens participants, pour que les …
Avis
28/11/2017
… proposées ont vocation à être intégrées dans les futurs contrats de transition écologique, destinés à accompagner …
23/03/2022
… d’instruction et de contrôle.   Définir un nouveau contrat social territorial   Le CESE préconise de clarifier, … de la consommation nationale devraient faire l’objet de contrat de réciprocité.   Le CESE recommande de consacrer …
25/04/2018
… des personnes de plus de 57 ans en créant un nouveau contrat de travail Assorti d’une aide financière aux entreprises, ce nouveau contrat de travail permettrait d’accompagner le retour à …
… tourisme durable Outre-mer débouchant sur la signature des contrats d’objectifs entre l’État et les collectivités … permettrait de définir les objectifs et d’élaborer des contrats d’objectifs entre l’État et chaque collectivité …
… forte rotation de la main d’oeuvre… Pour les salariés, le contrat saisonnier est un contrat à durée déterminée moins protecteur (absence de …
Avis
11/04/2007
… gouvernance rénovée, fondée sur un dialogue civil pour un contrat du sport équitable. …
…   🔎 Le travail saisonnier  peut revêtir différents types de contrats. Selon le ministère du Travail , il se caractérise … signifie que chaque saisonnier a en moyenne près de deux contrats par an.   Ces données statistiques, recueillies et … loin ; faute de logement 100 000 ne concluent pas de contrat. Source audition de l’Association nationale des élus …