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… et à l’internationalisation des économies. Dans son avis sur les « Nouvelles monnaies : les enjeux … soient prouvés.» Pierre-Antoine Gailly, rapporteur de l'avis, président de la CCI Paris Île-de-France. Il siège au …
… de la démocratie.   Par ailleurs, en écho à l’avis du CESE sur « l’Union européenne à la croisée des …
… social et environnemental n’avait pas encore rendu son avis, d’ailleurs attendu avec beaucoup d’intérêt par les … Étienne Professeur de médecine, co-rapporteur de l’avis du CESE sur les enjeux de la prévention en matière de …
Avis
28/01/2026
… saturation qui menace la résilience de nos écosystèmes, l'avis « Lutter contre les pollutions diffuses pour préserver …

La commission temporaire, en réponse à une auto-saisine du Conseil, a engagé des travaux sur le bilan et l’évolution des politiques publiques liées au cannabis.

Dans un premier temps, sa compétence est d’établir dans le cadre d’un rapport un diagnostic global et partagé, dressant le bilan des politiques publiques relatives au cannabis qui ont été conduites en France.
Dans un second temps, elle rendra un avis contenant des préconisations, construites à partir des constats tirés du rapport et prenant en compte les aspects médicaux, sanitaires, juridiques, éducatifs, économiques et sociétaux du sujet.

… Présentation du projet d'avis intitulé « REACh et la maîtrise du risque chimique : un …
Avis
13/07/2017
… Une grande partie des recommandations formulées dans cet avis visent à assurer une meilleure visibilité de la …
… étrangères, dans le cadre de la préparation du projet d'avis sur la francophonie qui sera présenté en session …
Avis
09/01/2019
… des addictions au tabac et à l'alcool et puisse émettre un avis en s'appuyant sur le rapport de la Cour des comptes qui …
… Section de l'économie et des finances du CESE du projet d'avis : "Les mécanismes d’évitement fiscal et leurs impacts …
… saisine : "Sécuriser les parcours d'insertion des jeunes (avis de suite)". …
… par M. Jean-Paul BAILLY --- Présentation du projet d'avis intitulé " Migrations internationales : un enjeu …
… Présentation du projet d'avis intitulé "La bonne gestion des sols agricoles : un …
… plénière du 14 octobre 2014 : Présentation du projet d'avis intitulé "La protection maternelle et infantile" par …
… Election d'un membre du Bureau --- Présentation du projet d'avis intitulé "La protection maternelle et infantile" par …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Projet de loi de programmation pour un …
… Présentation du projet d'avis intitulé "Mieux accompagner et inclure les personnes en …
… du CESE dans le cadre de l'élaboration de son avis intitulé :"L’influence de la France sur la scène …
… par Mme Françoise GENG --- Présentation du projet d'avis intitulé "L'éducation à l'environnement" par MM. …
Avis
16/01/2013
… de loi correspondent à ce qu'il recommandait dans son avis sur « Les inégalités à l'école » notamment la forte …