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Avis
16/05/2007
… des pistes de nature à faciliter la conciliation, par la politique économique, sociale et environnementale, des fondemens quantitatifs du … La conjoncture économique et sociale en 2007 …
… LEMORTON, Présidente de la Commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale : La commission des … une activité importante de contrôle et d’évaluation des politiques publiques. Pour la commission des affaires … et la meilleure prise en compte de la prévention dans nos politiques publiques. La section a avancé des solutions …
12/03/2013
… a donc décidé ce jour de confier à la section des affaires sociales et de la santé la rédaction d’un avis et d’un … de la famille et leurs conséquences en matière de politiques publiques. A partir des travaux du CESE et des … en compte. Le projet d’avis de la section des affaires sociales et de la santé sera présenté au plus tard fin …
13/05/1964
… RECHERCHE DE LA PARITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE POUR L'AGRICULTURE ET CONDITIONS SOUHAITABLES DE SON … ET HUMAINE DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE …
15/02/1950
… DÉFINITION D'UNE POLITIQUE ÉCONOMIQUE, SOCIALE ET MONÉTAIRE D'ENSEMBLE DES PAYS DE L'UNION …
25/06/1986
… LE RÔLE DU SECTEUR ASSOCIATIF DANS LE DÉVELOPPEMENT DE LA POLITIQUE D'ACTION ÉDUCATIVE, SANITAIRE ET SOCIALE …
15/02/1950
… DÉFINITION D'UNE POLITIQUE ÉCONOMIQUE, SOCIALE ET MONÉTAIRE D'ENSEMBLE DES PAYS DE L'UNION …
15/02/1950
… DÉFINITION D'UNE POLITIQUE ÉCONOMIQUE, SOCIALE ET MONÉTAIRE D'ENSEMBLE DES PAYS DE L'UNION …
15/02/1950
… DÉFINITION D'UNE POLITIQUE ÉCONOMIQUE, SOCIALE ET MONÉTAIRE D'ENSEMBLE DES PAYS DE L'UNION …
04/07/1979
… ÉCONOMIQUE AU PREMIER SEMESTRE 1979 - PRÉVISIONS ET POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE …
14/12/1977
… ÉCONOMIQUE AU SECOND SEMESTRE 1977 - PRÉVISIONS ET POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE …
05/07/1978
… ÉCONOMIQUE AU PREMIER SEMESTRE 1978 - PRÉVISIONS ET POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET SOCIALE …
… BARASZ, Adjointe au directeur du département société et politiques sociales de France Stratégie , auditionnée par la Commission … France Stratégie - Département société et politiques sociales - RAEF 2025 …
30/03/1994
… LIVRE VERT SUR LA POLITIQUE SOCIALE EUROPÉENNE …
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