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18/01/2017
… Prix et accès aux traitements médicamenteux innovants » co-rapporté par Catherine Pajares y Sanchez (Groupe CFDT) et …
11/01/2017
… L’avis « Place des jeunes dans les territoires ruraux » co-rapporté par Danielle Even (Groupe de l’agriculture) au nom …
11/01/2017
… L’avis « Place des jeunes dans les territoires ruraux » co-rapporté par Danielle Even (Groupe de l’agriculture) au nom …
17/06/2016
… Morin-Chartier, députée au Parlement européen, questeure, rapporteure des travaux sur la révision de la directive …
Conseiller.ère
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28/10/2015
… (CESE) a présenté l’étude sur Les forces vives au féminin, rapportée par Claire Guichet (Groupe des Organisations …
16/09/2015
… Dans son projet d’avis « Les travailleurs détachés », rapporté par MM. Jean GROSSET (Groupe UNSA) et Bernard …
Avis
16/06/2015
… Rapporteurs : Claire Gibault, Claude Michel , avec le …
15/01/2014
… sur les Zones Franches Urbaines ont été présentés par la rapporteure de l’avis Eveline Duhamel (Groupe des …
14/01/2014
… vers une industrie économe en matières premières » a été rapporté par Yves Legrain (Groupe CFDT), au nom de la …
26/11/2013
… soit deux fois plus qu’il y a quarante ans. Dans une étude rapportée par Françoise Milewski (personnalité associée) au …
… sa présentation en fonction des questions posées par le rapporteur, M. Grignon, au cours de son introduction. Il a …
Conseiller.ère
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… signes de faiblesse nécessitant des réparations. (source rapport du Sénat 2019) Le nombre exact de ponts (routiers et … du Roquelaure de l’assurabilité des territoires Les rapporteurs de l'avis Alain André est cadre EDF et membre du …
… philosophes et sociologues a rappelé l'évolution de notre rapport à la mort. Enfin l'audition d'associations … généralement à la mise en œuvre des soins palliatifs. Par rapport aux textes antérieurs, la loi apporte principalement …
Le CESE se prononce en faveur d’une légalisation encadrée des usages dits « récréatifs » du cannabis
24/01/2023
… le CESE a souhaité se saisir de cette thématique dans un rapport et avis, qui s’appuie sur une analyse transversale … de transformation et de distribution. Ce projet d’avis est rapporté par par Florent Compain ( Groupe Environnement et …
24/02/2021
… Le CESE propose de mettre en œuvre les recommandations du rapport Tibi sur le financement de ces entreprises … du chantier par des entreprises agréées. Cet avis est rapporté par Patricia BLANCARD (Groupe CFDT) et Didier …
09/01/2019
… un succès important auprès de la population. Cet avis, rapporté par Etienne CANIARD (Groupe de la Mutualité), et co-rapporté par Marie-Josée AUGE-CAUMON (Personnalité …
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