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… Un avis présenté par Fanny Arav ,  rapporteure au nom de la section des a ctivités économiques … appelle de ses vœux. Élaborée au nom de l’intérêt général avec l’ensemble des parties prenantes, dans la transparence … Le CESE a adopté l'avis "L'impact des infrastructures de réseaux dans …

… et Anne-Claire VIAL  ( Groupe Agriculture ) ont présenté l'avis à la séance plénière du 16 janvier 2024 au nom de la … BIÈS-PÉRÉ ( Groupe Agriculture ). L'avis a été  adopté avec 115 voix pour et 2 abstentions. Lire l'avis   Lire la … des vocations.» Expliquait ainsi Anne-Claire Vial, rapporteure de l'avis lors de sa présentation en séance …

… L'avis "L'économie du sport" rapporté par  Bernard AMSALEM  (Groupe des Personnalités …   Les principales préconisations mises en avant dans cet avis :    Prioriser certains territoires et certains publics … par plusieurs fédérations pour exposer et débattre avec les clubs de certaines propositions : les fédérations …

… services et des agents, du fait d’une confusion fréquente avec le contrôle et l’audit. La loi organique du 28 juin … la crédibilité et la légitimité de l’évaluation. L’avis Promouvoir une culture de l’évaluation des politiques publiques a été présenté le 8 septembre par son rapporteur M. Nasser Mansouri-Guilani (Groupe CGT), en …

… une vision stratégique partagée. C’est tout le sens de l’avis « Performance et Gouvernance de l’Entreprise » de la … par Jean-Louis Schilansky (Groupe des Entreprises), et rapporté par Amélie Rafael (Groupe de la Coopération) qui a été voté ce jour en séance plénière avec 172 votants : 144 voix pour, 11 voix contre et 17 …

… appelle au renouveau de l’industrie française dans son avis « Industrie : un moteur de croissance et d’avenir ».   … de l’Industrie (PPI)   Cette PPI serait élaborée avec toutes les parties prenantes. Elle serait révisable à … de l’entreprise et la pérennité des emplois.   Cet avis rapporté par Marie-Claire CAILLETAUD (Groupe CGT) pour la …

… aux risques accrus liés à ce défi climatique majeur. L'avis du CESE, qui s’inscrit dans le contexte du rapport du GIEC, cible les mesures d’adaptation relatives au vivant, en particulier dans leurs interactions avec l’eau, la biodiversité, les écosystèmes terrestres et …

… » nationale et a notamment alerté, récemment dans tous ses avis récents encore, du fait que la France ne se situe pas … de gaz à effet de serre d'au moins 40% d'ici 2030 par rapport à 1990 ». Dans la droite ligne de ses … neutralité carbone en 2050 ;  La cohérence de ces mesures avec les politiques de réduction des inégalités ;  Les …

… et les retards pris dans l’atténuation se font ressentir avec 20 ans de décalage, et nécessitent alors de nouvelles … l’année 2023, engage la France dans un scénario à +4°C par rapport à l’ère préindustrielle. Ce nouveau PNACC est … une adaptation portée par toute la société ?  Le projet d’avis , rapporté par Soraya Duboc ( Groupe de la CFDT ) et …

… pour la France mais aussi pour l’Union européenne. Dans son avis, la délégation à l’Outre-mer du Conseil économique, … territoires. L’avis a été présenté le 14 octobre par son rapporteur Rémy-Louis Budoc (Groupe de l’Outre-mer), en … soumis au vote de l’Assemblée Plénière du CESE et adopté avec 120 votes pour et 37 abstentions. …

… L'avis  "Pour une politique de souveraineté européenne du numérique" a été présenté par le rapporteur Benoît THIEULIN , personnalité qualifiée, au nom … aussi pour l’UE de faire émerger sa propre voie , renouant avec les principes d’un internet ouvert et décentralisé, en …

… exercés dans les communes de moins de 3 500 habitants. L'avis rapporté par Kenza Occansey ( groupe des Organisations … Thoury ( groupe des Associations ) a été adopté par le CESE avec 137 voix pour et 23 abstentions. … remédier à l'abstention des jeunes ? Le CESE a adopté son avis ! …

… Avec un montant de 1 717 milliards d’euros en 2011, la dette … éventuels, apparait comme un pont entre passé et avenir. L’avis de la section de l'économie et des finances, rapporté par Michel Lamy (Groupe CFE-CGC), a été voté ce … Le CESE a voté son avis "La dette : un pont entre passé et avenir" …

… évolutions entre l’avant-projet de loi (APDL) soumis pour avis au CESE fin 2018 et la loi promulguée le 24 décembre … de service de transport régulier organisé par les AOM, avec des partenariats de mobilité entre les entreprises et … Plusieurs modifications des articles 44 à 48 de la loi par rapport à l’avant-projet de loi concernent la possibilité …

… des dispositions de cet avant-projet.  Le projet d'avis considère que cet avant-projet de loi d’orientation des … portées par la société civile autour de 3 axes.   Avis rapporté par Bruno Duchemin  (groupe CFDT), au nom de la … , présidée par Eveline Duhamel .   Le CESE a adopté l'avis avec 138 voix pour, 0 contre, 15 abstentions. …

… économique social et environnemental pour qu’il propose un avis sur le sujet. Une commission temporaire a ainsi été … coopération) et Jean-Marc Roirant (groupe des associations) rapporteurs de cet avis intitulé « entreprendre autrement : … solidaire ». Cet avis a été voté ce jour en séance plénière avec 165 votants : 125 voix pour, 22 voix contre et 18 …

… étaient des femmes. L'égalité des sexes doit aller de pair avec la préservation de la planète Aussi, dans la lignée de … du CESE a souhaité se saisir de ce sujet à travers cet avis qui rappelle que l’égalité des sexes constitue une … de la planète. Cet avis du CESE s’appuie sur un rapport particulièrement documenté, qui dresse le constat du …

… est alors essentiel et confirme l’utilité de la PMI. L’avis note la spécificité des territoires d’Outre-mer où le … et environnementales. Des besoins nouveaux se font jour avec la réduction de la durée de séjour à la maternité après … au plus près des besoins des familles. Dans son avis rapporté par Christiane Basset (Groupe UNAF) au nom de la …

… autour du parcours pénal et de ses enjeux. Télécharger l'avis Télécharger la fiche communication Un préalable aux 19 … Hauts-de-Seine de Nanterre. Les constats sont défavorables avec une surpopulation carcérale qui s'accroît chaque … des personnes détenues :l’affaire de tous et toutes"  rapporté par Antoine Dulin.   …

… Véritable problème de santé publique avec presque 11 000 décès chaque année en France et 220 000 … de la prévention du suicide. C’est tout le sens de l’avis confié à Didier Bernus par la section des affaires … de la section des affaires sociales et de la santé du CESE, rapporté par Didier Bernus, a été voté ce jour en séance …