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12/10/2016
… dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? » rapporté, au nom de la section des affaires européennes et …
05/10/2016
… dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? » rapporté, au nom de la section des affaires européennes et …
22/03/2016
… transatlantique de commerce et d’investissement » rapporté par M. Christophe Quarez (Groupe CFDT) au nom de la …
23/06/2015
… la stratégie Europe 2020 a été présenté le 23 juin par son rapporteur M. Alain Delmas (Groupe CGT), en présence du …
29/04/2015
… de la société civile. Il a été présenté le 28 avril par ses rapporteurs M. Bernard Guirkinger et Mme Céline Mesquida, au …
… : l'exemple de "l'impression 3D" par Mme Renée INGELAERE, rapporteure au nom de la section des activités économiques …
06/06/2014
… quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?, rapporté par Catherine Chabaud, qui insiste sur l’urgence …
25/02/2014
… que structurelle de l’alternance dans l’éducation, a été rapportée par Jean-Marc Monteil (Personnalité associée), au …
10/12/2013
… sur les modalités de sa juste application. Dans une étude rapportée par Alain Feretti (Groupe UNAF), au nom de la …
… dont Mesdames Crosemarie et Médeuf-Andrieu sont les rapporteures. Lors de l’examen de la contribution, les …
… : "La mobilité des jeunes" par Jean-François BERNARDIN, rapporteur pour la section de l'éducation, de la culture et …
Conseiller.ère
… la participation citoyenne ou l’élaboration des études, rapports et avis. Lors de cette visite, le Président …
… supérieur » Commission Éducation, culture et communication Rapporteur : M. Kenza OCCANSEY …
… appelle à maintenir le cap » Commission Environnement Rapporteurs : MM. Albert RITZENTHALER et Gilles VERMOT …
… besoins et adaptées à leur âge. - Evanne JEANNE-ROSE, co-rapporteur de la saisine, membre du CESE pour le groupe des …
… Commission Affaires européennes et internationales Rapporteur : M. Jean-Lou BLACHIER …
… leurs financements » Commission Affaires sociales et santé Rapporteure : Mme Martine VIGNAU …
… » (saisine gouvernementale) Commission Économie et finances Rapporteurs : MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Jean-Yves LAUTRIDOU …
… d’agir » Commission Éducation, culture et communication Rapporteur : M. Vincent MOISSELIN …
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