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… Commission Territoires, agriculture et alimentation Rapporteur : M. Didier GARDINAL …
… dans les Outre-mer » Délégation aux Outre-mer Rapporteures : Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE …
… ? ». De même l'étude d'autres documents comme le rapport d’information parlementaire de la délégation …
… président du groupe des sénateurs-maires, il dirigea le rapport « Cohésion sociale et Territoire » pour le …
… la responsabilité, à partir de ressources scientifiques, rapports et avis produits par le Cnesco et le CESE, de …
Avis
24/04/2017
… l’Union européenne du 12 juillet 2016 et, d’autre part, au rapport sur la France adopté par la Commission européenne le …
14/12/2016
… d’une Europe dotée d’un socle de droits sociaux » est co-rapporté par Emelyn Weber (Groupe des Organisations …
12/10/2016
… dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? » rapporté, au nom de la section des affaires européennes et …
05/10/2016
… dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? » rapporté, au nom de la section des affaires européennes et …
22/03/2016
… transatlantique de commerce et d’investissement » rapporté par M. Christophe Quarez (Groupe CFDT) au nom de la …
23/06/2015
… la stratégie Europe 2020 a été présenté le 23 juin par son rapporteur M. Alain Delmas (Groupe CGT), en présence du …
29/04/2015
… de la société civile. Il a été présenté le 28 avril par ses rapporteurs M. Bernard Guirkinger et Mme Céline Mesquida, au …
… : l'exemple de "l'impression 3D" par Mme Renée INGELAERE, rapporteure au nom de la section des activités économiques …
06/06/2014
… quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?, rapporté par Catherine Chabaud, qui insiste sur l’urgence …
25/02/2014
… que structurelle de l’alternance dans l’éducation, a été rapportée par Jean-Marc Monteil (Personnalité associée), au …
10/12/2013
… sur les modalités de sa juste application. Dans une étude rapportée par Alain Feretti (Groupe UNAF), au nom de la …
… dont Mesdames Crosemarie et Médeuf-Andrieu sont les rapporteures. Lors de l’examen de la contribution, les …
… : "La mobilité des jeunes" par Jean-François BERNARDIN, rapporteur pour la section de l'éducation, de la culture et …
Conseiller.ère
… des aidants.  Résoudre les dilemmes de santé publique Le rapport souligne que le système de santé doit répondre à des … environnementales et sociétales qui interrogent notre rapport à la santé, au vivant et à la solidarité. Des sujets …