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13/12/1978
… LE RÔLE DES SOCIÉTÉS DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL DANS L'ÉCONOMIE DES RÉGIONS …
Avis
28/10/1999
… Liberté d'information et protection du citoyen face au développement des médias …
Avis
12/03/2003
… Environnement et développement durable l'indispensable mobilisation des …
Avis
23/09/2009
… Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard - …
Avis
09/10/2018
… PNR pour les territoires en matière d’aménagement et de développement durable. Elle viserait aussi à analyser … de répondre encore mieux à leurs missions et à leur développement.  … développement durable … Les parcs naturels régionaux : apports à l’aménagement et au développement durable des territoires et perspectives …
Avis
09/10/2018
… de l’environnement, d’aménagement du territoire, de développement économique et social, ainsi que d’éducation et … et les PNR ne sont pas éligibles à certaines politiques de développement local, mais la loi pour la reconquête de la … CESE analyse les apports des PNR pour l’aménagement et le développement durable des territoires ainsi que pour la …
Avis
07/09/2016
… avis en urgence sur le projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, … vise à adapter la loi n°85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne. Pour le CESE, le développement durable de la montagne figure parmi les …
Avis
07/09/2016
… saisir le Parlement d'un projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne, … Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne …
Avis
10/09/2020
… développement solidaire … Projet de loi relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités …
Avis
13/06/2017
… et pour chaque filière, afin de réunir les conditions d’un développement réussi pour une aquaculture durable. … marines et continentales : enjeux et conditions d’un développement durable réussi …
Avis
29/03/2006
… et des organismes sociaux qui ont largement contribué à son développement. Les propositions du Conseil économique et … Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion socalel …
… marines et continentales : enjeux et condtions d'un développement durable réussi" par Mme Elodie MARTINIE-COUSTY … marines et continentales : enjeux et conditions d'un développement durable réussi …
Avis
02/02/2026
… Projet de loi-cadre relatif au développement du secteur des transports …
… internationale dans le cadre de l’agenda 2030 du développement durable ? ". … développement durable … de Claude LISE (Assemblée de Martinique) - Agenda 2030 développement durable …
29/06/1966
… LE DÉVELOPPEMENT DES ÉCHANGES COMMERCIAUX AVEC LES PAYS + …
15/12/1964
… PERSPECTIVES ET PROBLÈMES DU DÉVELOPPEMENT DE L'ÉNERGIE NUCLÉAIRE EN FRANCE …
06/05/1964
… LES BIENS D'ÉQUIPEMENT - DÉVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS DE BIENS D'ÉQUIPEMENT …
03/04/1963
… INVENTAIRE ET BILAN DE L'ACTION DES SOCIÉTÉS DE DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL …
08/02/1977
… L'ASSOCIATION DES POPULATIONS RÉSIDENTES AU DÉVELOPPEMENT DU TOURISME EN FRANCE …
23/03/1977
… LES ASPECTS HUMAINS DE LA POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DE NOS EXPORTATIONS …