Recherche

… Election de 2 vice-Président.e.s au Bureau et par voie de conséquence … désignation des Secrétaires du Bureau --- Présentation du projet d'avis intitulé "Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle dans les … Plénière : Avant-projet de loi de programmation en faveur de l'égalité réelle …

… Les groupes de travail : Financement de la recherche ;  Attractivité des emplois et des carrières scientifiques ; Recherche partenariale … Le CESE prépare sa contribution au projet de loi de programmation pluriannuelle de la recherche …

… PROJET DE LOI N° 7493 TENDANT À RÉGLEMENTER L'USAGE DE LA DÉNOMINATION DE CHAMBRE DE COMMERCE …

… Le projet de loi de programme, tout en s'incrivant dans la lignée des lois … Projet de loi de programme pour le développement économique et la …

… PROJET DE LOI RELATIF À LA PRÉVENTION ET AU RÈGLEMENT AMIABLE DES DIFFICULTÉS DES ENTREPRISES …

… AVANT-PROJET DE LOI N° 7084 RELATIF À LA RÉORGANISATION DES SOCIÉTÉS NATIONALES DE CONSTRUCTIONS AÉRONAUTIQUES …

… économique, social et environnemental (CESE) pour avis le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de … politique de développement … aide publique au développement … Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la …

… avis au conseil économique, social et environnemental le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de … Projet de loi d'orientation et de programmation relative à la …

… 18 juin et 23 juin par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique. Le … Le projet d’avis sur le projet de loi de programmation pour la transition énergétique sera …

… Le CESE présente son avis "Fin de vie" à l'assemblée nationale Dans le cadre de l'examen du projet de loi "Accompagnement des malades et fin de vie", les membres … fin de vie … loi Claeys Leonetti … Projet de loi "Accompagnement des malades et de la fin de …

… a été saisi par le Premier Ministre pour avis sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique … Avis du CESE sur le projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique …

… PROJETS DE LOI N° 7165 ET N° 8851, RELATIFS À L'UNION DOUANIÈRE …

… le Conseil économique, social et environnemental sur le « projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique … Le CESE a voté son avis "Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique …

… Le gouvernement a soumis pour avis au CESE le projet de loi d’orientation et de programmation sur la politique de … projet de loi … politique de développement … Projet de loi d’orientation et de programmation relative à la …

… estime cependant que les orientations proposées par le projet de loi ne doivent remettre en question ni le caractère … Projet de loi d'orientation et programmation pour la ville et la …

… Projet de loi d’orientation en faveur du renouvellement des générations en agriculture …

… AVANT-PROJET DE LOI D'ORIENTATION RELATIF AU RENFORCEMENT DE LA COHÉSION SOCIALE …

… MAJORATION FAMILIALE DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE SUR LES SALAIRES (PROJET DE LOI N° 9722) …

… PROJET DE LOI N° 6019 CONCERNANT L'EXPLOITATION DES SERVICES MARITIMES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL …

… PROJET DE LOI N° 7233 RELATIF À LA CRÉATION DE ZONES FRANCHES DANS LES PORTS …