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… aux Droits des femmes et à l’égalité --- Adoption du projet de résolution « Intégration d’une approche de genre …
… 80e anniversaire de la sécurité sociale » --- Adoption du projet d’avis « La participation du public aux décisions …
… Bernadette GROISON ou M. Philippe DA COSTA --- Adoption du projet d’avis « Organisation de la conférence des Nations …
… de séance : Mme Bernadette GROISON  --- Adoption du projet d’avis « Face au changement climatique, accélérer une …
… ; - leur coût d’utilisation et leur modèle économique.   Ce projet d'avis déploiera également un dispositif de …
… de séance : Mme Bernadette GROISON --- Adoption du projet de résolution « Le travail en questions » Commission …
Avis
28/11/2023
… au printemps 2024 avec l’adoption de plusieurs nouveaux projets de règlements (filtrage aux frontières, gestion de …
… Mardi 13 juin 2023 à 14 heures 30 --- Adoption du projet d’avis « Quels moyens pour faire de la politique de …
… délégué à la nature en ville, à l’économie circulaire, au projet alimentaire territorial, aux espaces publics et au …
25/02/2021
… 100% numérique et a rassemblé les acteurs concernés par le projet.    L’objectif de la création du Fonds s’inscrit dans …
… Présentation du projet de résolution intitulée : « Résolution Sommet de la …
… points d’amélioration du dispositif REACh.   Téléchargez le projet d'avis    Téléchargez la fiche communication …
Avis
27/11/2019
… du respect du BEA un véritable argument de vente. Le futur projet d'avis s’intéressera aux problématiques relatives à …
… économique, social et environnemental rappelle que ce projet d'avis fait suite à ses travaux conduits en 2002 sur …
… riches ont permis d’approfondir de nombreux sujets (autres projets menés par Arvalis, coûts et financements, …
Avis
24/04/2018
… années. En 2014, il avait favorablement accueilli le projet de loi sur l’adaptation de la société au …
Avis
23/05/2018
… pour l’UE et ses Etats membres, dans un contexte où le projet européen est contesté. Des citoyen.ne.s européen.ne.s …
… accru dans les écosystèmes territoriaux et la sélection des projets les plus innovants et à même de réduire les …
… qualité, peinent à apporter des solutions appropriées.   Le projet d’avis présente des éléments de méthode pour mieux …