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Conseiller.ère
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… disruption change and the surrounding issues throughout 2015. WORKING TOGETHER As the United Nations Climate Change Conference in Paris in December 2015 (COP21) is expected to result in a universal climate … the climate conference keep its promises ?" (Paris, 10/23/2015) Program …

mandature 2015-2021 

Le CESE a souhaité intégrer les préoccupations de plusieurs pétitions en ligne sur le sujet des déserts médicaux, notamment celle déposée par le docteur Alain Frobert « Un réseau national de centres de santé pour lutter contre les déserts médicaux », qui avait recueilli plus de 50 000 signatures. 

Le travail du CESE s'est inséré également dans la feuille de route du gouvernement : la lutte contre les déserts médicaux avait été annoncée par le Premier Ministre lors de son discours de politique générale.

Le Bureau du CESE a décidé de créer une commission temporaire pour traiter cette saisine.

Composition de la commission au 31 mars 2021

mandature 2015-2021 

En réponse à la saisine du président de l’Assemblée nationale, le Bureau du CESE avait décidé la création d’une commission temporaire pour étudier les conditions de mise en place d’un revenu minimum social garanti, en substitution à l’architecture actuelle des minima sociaux. Conformément à la demande du Président de l’Assemblée nationale, cette commission a consacré ses travaux à « la clarification et la simplification du système d’accès aux aides avec pour double objectif d’accroître son efficacité pour les bénéficiaires et de renforcer son acceptabilité par tous les citoyens. »

Composition de la commission au 31 mars 2021

Conseiller.ère
… par le Gouvernement en application de la loi du 13 avril 2015 visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de …
27/10/2015
… de richesse, comme le prévoit loi Sas, adoptée le 13 avril 2015. Le CESE se félicite que ce rapport soit largement … avec France Stratégie », adopté par le CESE en juin 2015 par le biais d’une résolution. Conformément à la loi …
… un phénomène massif, (3,6 millions de personnes en 2015 – Pôle emploi), le traumatisme qu’il entraine, ses … durée moyenne du chômage atteint 1 an et quatre mois (fin 2015). Plus préoccupant, certaines catégories comme les … % des hommes et 26 % des femmes sont ainsi concernés (Dares 2015). Une progression de 10 % du taux de chômage se traduit …
27/01/2021
… en 2020. En application de l’accord de Paris conclu en 2015, la France a en effet fixé la neutralité carbone en … des fertilisants minéraux à l’horizon 2030 par rapport à 2015, prévue dans la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC). … et des compétences (PPEC) inscrit dans la loi LTECV depuis 2015, à la suite d’une préconisation du CESE, dont l'urgence …
09/07/2015
… Paris, le 9 juillet 2015 - A la fin de l’année, se tiendra en France la 21e … de nombreux événements et avis tout au long de l’année 2015, le Conseil économique, social et environnemental …
… l'encadrement du recours aux stagiaires via le décret n° 2015-1359 du 26 octobre 2015 , qui se place dans la continuité de l’avis « Sécuriser … les parcours d’insertion des jeunes » , adopté en mars 2015 par le CESE et porté par Antoine Dulin . De ce travail …
… Gaël Virlouvet. Les enjeux de la Conférence climat Paris 2015 , rapporté par Bernard Guirkinger et Céline Mesquida. … représentante spéciale pour la conférence Paris Climat 2015 (MAEDI/MEDDE). Pour découvrir l'audition complète en … et d’Europe ont travaillé, tout au long de l’année 2015, à confronter et rapprocher leurs points de vue sur les …
… institution de gagner 11% entre décembre 2014 et février 2015 (40%). Sur la même période le Gouvernement  gagnait … fractures culturelles : entre décembre 2009 et février 2015, le pourcentage de sondés estimant qu’il y a trop … , autour du thème "Les leçons de Charlie " (13 mars 2015) ou le Forum du Vivre Ensemble (4 juin 2015).   …
… loi de transition énergétique pour la croissance verte de 2015. Il vise notamment à remplacer la division par 4 des … dans certains domaines les objectifs fixés par la loi de 2015 et se félicite en particulier de sa volonté d’accélérer … pris, notamment à l’occasion de l’Accord de Paris conclu en 2015 à la COP 21. Le CESE s'est appuyé pour l'élaboration de …
… réjouissent de la publication des décrets du 25 septembre 20152015-1180 à 2015- 1183 définissant les limites extérieures du plateau …

 mandature 2015-2021 

Les nombreuses pétitions en ligne à ce sujet ont incité le CESE à s’autosaisir de cette question. La commission temporaire a formulé des préconisations afin d’améliorer la législation existante sur la question de la fin de vie.

Composition de la commission au 31 mars 2021

mandature 2015-2021

La commission temporaire s’est appuyée sur un groupe citoyen pour remettre des préconisations face aux défis écologiques, économiques et sociaux et au creusement des inégalités, à l’origine d’une remise en cause du « pacte de solidarité ».

Composition de la commission au 31 mars 2021

mandature 2015-2021 

Après un état des lieux sur les fractures et les transitions en cours, la commission temporaire a présenté des préconisations relatives à la décision et à la manière d’y associer les citoyens.

Composition de la commission au 31 mars 2021

mandature 2015-2021 

Le CESE identifie des leviers visant à assurer une gestion des ressources humaines respectueuse des métiers, qualifications et compétences des personnels.

Composition de la commission au 31 mars 2021