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07/06/2016
… sur les dix nouveaux indicateurs de richesse retenus par le gouvernement. Complémentaires du PIB, ces indicateurs ont …
Résolution
24/06/2015
… de support au rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. …
Avis
07/07/2015
… française. Plusieurs mesures ont été prises par le Gouvernement mais d’autres sont nécessaires si l’on veut …
… LE PROGRÈS ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL (saisine gouvernementale) : projet d'avis présenté par MM. Bernard …
… et femmes. Par ordonnance du 21 avril 1944 prise par le Gouvernement provisoire du général de Gaulle à Alger, les … de Longchamp… On dit qu’elle aurait refusé d’intégrer le gouvernement Blum en répondant « j’ai lutté pour être élue, … ? » menée par l'ONG A Voté et le Service d'Information du Gouvernement (SIG) en 2023 en partenariat avec Happn, la …
… pour la jeunesse, Marc Clairbois , Délégué général des gouvernements de la fédération Wallonie-Bruxelles et de la … la Francophonie en vue du Sommet des 88 Chefs d’Etat et de gouvernement membres de la Francophonie à Djerba les 20 et …
… en prenant en compte, les grands axes de la politique du gouvernement. Il s’agit par cette mise en perspective, de … rôle constitutionnel « d’éclairage des Pouvoirs Publics », gouvernement et Parlement. Sa feuille de route mettra … organisée et le partenaire sincère, loyal et régulier du Gouvernement et du Parlement dans une relation dépassionnée. …
… Travail et emploi du CESE dans le cadre de la saisine gouvernementale : "Articulation des temps et évolutions de …
Résolution
29/06/2022
… notamment l'objectif de la neutralité carbone en 2050, le gouvernement français a engagé les travaux de la future …
Avis
26/01/2021
… le plan de relance de 100 milliards d'euros annoncé par le Gouvernement va-t'il se déployer sur ces territoires ? Les …
06/07/1994
… Le Gouvernement lui ayant demandé d'exprimer son avis sur le …
Avis
07/07/2015
… française. Plusieurs mesures ont été prises par le gouvernement mais d’autres sont nécessaires si l’on veut …
Résolution
24/06/2015
… de support au rapport que devra annexer chaque année le gouvernement au projet de loi de finances. …
Avis
27/02/2008
… des interrogations récurrentes. Elaboré à la demande du gouvernement, l'avis du CES vise à sortir rapidement et par …
Avis
28/05/2008
… Saisi par le gouvernement sur la première traduction législative du …
… sa Transition écologique. Les travaux engagés par le Gouvernement pour l’élaboration de la Stratégie française … Stratégie nationale bas carbone (SNBC) révisée par le gouvernement français en 2018 et 2019, prévoit à l’horizon …
07/01/2019
… Saisi par le Gouvernement d’un avis sur les jeunes et l’avenir du … prévu pour la fin mars 2019 afin de nourrir la réflexion du Gouvernement pour le centenaire de l’OIT (Organisation …
… à Sibiu (Roumanie) : définition par les Chefs d’Etat et de gouvernements de la stratégie et des grandes priorités … préoccupations des citoyens soient prises en compte par les gouvernements nationaux. …
… aux jeunes de 18 à 25 ans récemment mises en place par le gouvernement et qui vont dans le sens des préconisations … dressé un bilan du plan Priorité Jeunesse lancé par le gouvernement en 2013, constatant que les jeunes français …
… membres. À mon avis, Europe 2020 pourra être le début d’un gouvernement économique. Le Semestre européen est … ? Sont-ils d’accord avec les prises de position de leur gouvernement ? Il est une plateforme pour les CES nationaux …
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