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… les femmes. Personnalités Associée du CESE elle est co-rapporteure de l'étude de la délégation aux droits des …
28/10/2015
… durable. L’avis a été présenté le 28 octobre par son rapporteur M. Guillaume de Russé (Groupe des personnalités …
27/10/2015
… lors de l’assemblée plénière du 27 octobre par son rapporteur Alain Feretti (Groupe UNAF). …
18/02/2015
… et de la communication, Philippe Da Costa, et des deux rapporteurs, Danielle Dubrac et Azwaw Djebara. …
20/01/2015
… nationale de santé » sera présenté le 27 janvier par ses rapporteurs Thierry Beaudet (Groupe de la mutualité) et …
28/01/2014
… Giroud (Groupe de l’agriculture) ont été présentées par le rapporteur Thierry Damien (Groupe UNAF). L’avis a été voté …
03/01/2013
… européennes et internationales, Yves Veyrier, et du rapporteur de l’étude Alain Terrenoire (personnalité …
… par M. Joseph GIROUD Présentation par M. Rémy-Louis BUDOC, rapporteur de la contribution de la délégation à l'Outre-mer …
Conseiller.ère
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… stratégiques et aux enjeux de souveraineté nationale » Rapporteurs : MM. Sylvain BOUCHERAND et Gilles VERMOT …
… comme la SAFER ou d’associations comme Terre de liens …, la rapporteure a souhaité réunir des acteurs de terrain qui …
Avis
22/11/2022
… Territoires, agriculture et alimentation a désigné le rapporteur, Didier Gardinal, et a demandé les contributions …
… portant sur le projet de loi lui-même. Les deux rapporteurs, Guillaume Duval et Madeleine Charru , ont …
01/12/2016
… ATD Quart Monde) et Mme Martine Vignau (UNSA) comme rapporteures de ses travaux. Le projet d’avis sera présenté …
10/11/2015
… construction. L’avis a été présenté le 10 novembre par sa rapporteure Mme Catherine Chabaud (Groupe des personnalités …
08/09/2015
… politiques publiques a été présenté le 8 septembre par son rapporteur M. Nasser Mansouri-Guilani (Groupe CGT), en …
14/04/2015
… à la mobilité. L’avis a été présenté le 14 avril par ses rapporteurs MM. Bruno Duchemin et Olivier Marembaud, en …
24/03/2015
… en septembre. Cet avis a été présenté le 24 mars par sa rapporteure Mme Renée Ingelaere (Vice-présidente de la CCI …
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