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Avis
22/11/2011
… européenne, réformes fiscales, créations d'agences, RGPP impactent responsabilités et organisations des collectivités …
Avis
26/03/2019
… une information compréhensible et fiable sur les différents impacts environnementaux des produits et services qu’ils …
Avis
28/03/2017
… logement, habillement…) sont concernés. Or la bioéconomie impacte nécessairement les écosystèmes. Sa durabilité dépend …
12/07/2016
… économique, social et environnemental (CESE) sur l’étude d’impact et le titre Ier du projet de loi relatif aux …
Étude
11/02/2013
… de précarité au regard de l’emploi et mis en évidence l’impact des situations précaires tout au long de la vie des …
… d'échanges et de réflexion pour faire le point sur l’impact des dérèglements climatiques sur la santé et les …
Avis
27/03/2019
… Quel est l'avenir du travail ? Quel sera l'impact des mutations technologiques qui touchent nombre de …
05/07/2016
… économique, social et environnemental (CESE) sur l’étude d’impact et le titre Ier du projet de loi relatif aux …
Avis
13/05/2014
… le réchauffement global, les sociétés doivent s’adapter aux impacts présents et futurs. La France est particulièrement …
24/03/2026
… le suivi des engagements internationaux et en évaluant l’impact des réductions de contributions aux agences des … de géo-ingénierie liées à l’eau afin d’en mesurer les impacts à long terme. Il appelle également à une meilleure …
… Le CESE s’est fixé pour objectif de diminuer son impact sur l’environnement à travers une politique d’achats … BIENS Y CONTRIBUANT Le CESE réduit autant que possible son impact sur l’environnement. Cela se traduit notamment par …
… l’ouverture à la concurrence de nombreux secteurs et de l' ’impact de la construction européenne. Aujourd’hui, la … de travail épanouissant pour les  agents ainsi qu'à l'impact de la révolution numérique.   LE ROLE TOUJOURS PLUS …
… en faveur de l’égalité réelle Outre-mer et sur l’étude d’impact relative à ce projet. L’introduction de l’étude d’impact note que : « L’objectif de cette démarche est, dans …
Avis
26/03/2025
… et le pilotage des secteurs stratégiques ? Quels impacts de ces nécessaires évolutions sur la compétitivité …
20/02/2012
… et territoriales. L'environnement et les conditions de vie impactent de plus en plus fortement la santé de nos …
Avis
22/11/2011
… européenne, réformes fiscales, créations d'agences, RGPP impactent responsabilités et organisations des collectivités …
Avis
25/10/2022
… les tarifs. Par ailleurs, le changement climatique impacte cette ressource fragile : phénomènes climatiques …
Avis
24/01/2018
… attentes des consommateur.rice.s, les emplois générés, les impacts environnementaux… En effet, ces derniers éléments …
Avis
11/05/2016
… et de la sensibilisation du consommateur quant aux impacts de ses choix. …
12/07/1995
… fois, on a interrogé les populations concernées sur l'impact et les effets des politiques mises en oeuvre pour les …